Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2100981_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
C B et Mme F B, représentés par Me Groslambert, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juin 2020 par lequel le maire de la commune de Buzet-sur-Tarn a accordé à M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004173_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Farges, rapporteur public, - et les observations de Me Groslambert, représentant l'Université Toulouse 1 Capitole. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004490_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Farges, rapporteur public, - et les observations de Me Groslambert, représentant l'Université Toulouse 1 Capitole. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407938_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Leymarie, rapporteur public ; - les observations de Mme A..., représentant le préfet de la Haute-Garonne ; - et les observations de Me Groslambert, substituant Me Sztulman, représentant la commune de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207377_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Une note en délibéré présentée pour l’université Toulouse I capitole, par Me Groslambert, a été enregistrée le 3 décembre 2025 et n’a pas été communiquée. Une note en délibéré présentée pour M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006823_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Farges, rapporteur public, - et les observations de Me Groslambert, représentant l'Université Toulouse 1 Capitole. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206537_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
faute de l'Université Toulouse 1 Capitole ; Par des mémoires, enregistrés le 24 mai 2022 et le 7 avril 2023, l'Université Toulouse 1 Capitole, représentée par la Sarl Alteia, aux écritures de Me Groslambert
Source officielle6ème chambre
DTA_2008144_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
A, représenté par Me Groslambert demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a rejeté son recours hiérarchique dirigé
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2506142_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
d'accueil en master 1 pour l'année 2025-2026, bénéficiait d'une délégation du conseil d'administration à cet effet, ni que cette délégation aurait été transmise au rectorat ; - les observations de Me Groslambert
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507099_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Vu la procédure suivante : A... une requête enregistrée le 6 octobre 2025 et un mémoire enregistré le 16 octobre 2025, la société Safra Services, représentée par Me Groslambert, demande au juge des
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304265_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Déderen, rapporteur public, - et les observations de Me Lanau, représentant Mme B..., et de Me Groslambert, représentant l’université Toulouse I Capitole.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302120_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
E..., représentés par Me Groslambert, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du conseil municipal de Coufouleux du 15 février 2023 portant notamment acquisition par la commune de Coufouleux
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305767_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A, -les observations de Me Groslambert, représentant Mme B, qui a repris ses écritures, en précisant notamment, s'agissant de la condition tenant à l'urgence, que le contrat à durée déterminée dont elle
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106326_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 12 juillet 2022, le président de l'Université Toulouse I Capitole, représenté par Me Groslambert, conclut au rejet de la requête.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2024556_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 4 juin 2021, l'université Toulouse 1 Capitole, représentée par Me Groslambert, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206223_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Groslambert, représentant de l’université Toulouse I – Capitole.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507050_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
A..., qui reprend l’ensemble de ses écritures ; - et les observations de Me Groslambert, représentant l’université de Toulouse Capitole, qui reprend également l’ensemble de ses écritures.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300742_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
enregistrés les 8 avril 2025 et 29 septembre 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, l’association Solidarité Citoyenne Urbanisme Sainte-Foy-de-Peyrolières, représentée en dernier lieu par Me Groslambert
Source officiellePage 4 sur 4