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A été entendu au cours de l'audience publique du 15 mars 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience, le rapport de M. Fraisseix.

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2403437_20240618

Administratif

18 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 mai 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme E, - les observations de Me Puech, avocat désigné

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2403492_20240618

Administratif

18 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 mai 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme F, - les observations de Me Puech, avocat désigné

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2403500_20240618

Administratif

18 juin 2024

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2402304_20240620

Administratif

20 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 juin 2024, qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Collet,

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2403768_20240620

Administratif

20 juin 2024

A été entendu, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 7 juin 2024, en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience: - le rapport de Mme D, - les parties n'étant ni présentes,

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2403821_20240620

Administratif

20 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 juin 2024, qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière d'audience: - le rapport de Mme F, - les observations de Me Collet,

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2205099_20240202

Administratif

2 février 2024

d'annuler la décision implicite du 7 août 2022 par laquelle la commune de Porspoder a rejeté sa demande tendant à ce qu'elle ordonne le démontage d'un pylône de téléphonie mobile édifié au lieudit Mesdoun

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2511939_20251016

Administratif

16 octobre 2025

A..., représenté par Me Messaoud, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de refus de renouvellement de son titre de séjour, née du silence gardé par la préfète du Rhône sur sa demande

Source officielle

ELOIGNEMENT

DTA_2304967_20230621

Administratif

21 juin 2023

Bertolo, magistrat désigné ; - les observations de Me Messaoud, représentant M. A C, qui demande l'admission de M.

Source officielle

3ème chambre

DTA_2206273_20221208

Administratif

8 décembre 2022

A, représenté par Me Messaoud, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 9 août 2022 du préfet du Rhône rejetant sa demande de titre de séjour, l'obligeant à quitter le territoire français

Source officielle

Section 8 - Chambre 2

DTA_2223120_20221216

Administratif

16 décembre 2022

Ben Hadj Messaoud La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2306794_20230928

Administratif

28 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 septembre 2023, en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : * le rapport de M.

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2306797_20230928

Administratif

28 septembre 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 21 septembre 2023, en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de M.

Source officielle

4ème chambre - 4/11

DTA_2307692_20230925

Administratif

25 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 septembre 2023 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de M.

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2403526_20240618

Administratif

18 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 mai 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme C, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées

Source officielle

4ème chambre - 4/11

DTA_2400887_20240206

Administratif

6 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 février 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme Marc ; - les observations de Me Madec, représentant

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2308182_20231115

Administratif

15 novembre 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 31 octobre 2023, en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Chauvin-Hameau-Madeira

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2308588_20231213

Administratif

13 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique du 23 novembre 2023, qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme Descours-Gatin ; - les parties n'étant ni présentes

Source officielle

Reconduites à la frontière

DTA_2308744_20231031

Administratif

31 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 31 octobre 2023 qui s'est tenue en présence de Mme Ben Hadj Messaoud, greffière : - le rapport de Mme Cerf ; - les observations de Me Garcia, représentant

Source officielle

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