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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2108275_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
commande de 14 000 tests correspondant à un stock de deux mois seulement ; - le matériel, périssable, ne pouvait être rendu, ni réemployé, dès lors que son activité principale ne consiste pas à analyser
Source officielleMagistrat : Mme. KUBOTA - R. 222-13
DTA_2309539_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Il résulte de ces dispositions qu’en cas de doute sur l'authenticité du titre dont l'échange est demandé, le préfet fait procéder à son analyse avec l'aide d'un service spécialisé en fraude documentaire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2215515_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
L'administration a estimé que cette somme s'analysait comme le produit de la cession à titre onéreux des titres Inea et devait être incluse dans le calcul du rapport d'assujettissement à la taxe sur les
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508136_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales ; - la décision est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation - à titre subsidiaire, à considérer que sa demande s'analyse
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104239_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Un paragraphe de cette étude d'impact est également consacré au suivi analytique de la qualité des eaux du cours d'eau de Kerollet et reproduit, dans un tableau, les résultats des analyses du cours d'eau
Source officielle3ème chambre
DTA_2007287_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Il ne peut déterminer le nombre d'investigations approfondies, de sondages, de prélèvements et d'analyses devant être effectués par l'opérateur de repérage ".
Source officielle3ème chambre
DTA_2007288_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Il ne peut déterminer le nombre d'investigations approfondies, de sondages, de prélèvements et d'analyses devant être effectués par l'opérateur de repérage ".
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2602278_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
par un laboratoire de référence accrédité et indépendant, la réalisation d'un lot test complet sur la chaîne décontaminée suivie d'analyses microbiologiques et toxicologiques du produit fini, la validation
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2302373_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
l'attribution du lot n°3 sur le fondement de l'article R. 2122-2 du code de la commande publique dès lors qu'elle avait déclaré sans suite la première procédure ; - les offres ont été attribuées sans analyse
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2204651_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il ressort du rapport d'analyse que trois documents ont été examinés.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2300944_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Ils participent à la mise en œuvre de la comptabilité analytique et du contrôle de gestion.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2412264_20240809
9 août 2024
9 août 2024
l'ordonnance à intervenir : - tous documents tels que les factures, bons de commande, bons de livraison, état des commandes, documents de marché, listings des commandes, etc, ainsi que les rapports, analyses
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203700_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
2018 ; il est impossible de déterminer si les montants perçus au titre des subventions de l’État sont supérieurs aux coûts de gestion des activités de service public de l’INRAP ; la comptabilité analytique
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2600046_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Elle soutient également que le SINNOVAL ne pouvait analyser son offre en dehors des critères définis par le règlement de la consultation.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303066_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Le préfet a produit également une analyse des mêmes documents réalisée en 2019 par la même analyste à la demande du département de la Seine-Maritime, dont il ressort, s'agissant du jugement supplétif,
Source officielle3ème Chambre (J.U.)
DTA_2205328_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Il résulte de ces dispositions qu'en cas de doute sur l'authenticité du titre dont l'échange est demandé, le préfet fait procéder à son analyse avec l'aide d'un service spécialisé dans la détection de
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2007675_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
La seule activité ne figurant pas dans la fiche de poste initiale est la participation à la conception et la formation sur les méthodes d'analyse en renseignement géospatial.
Source officielleChambre 1
DTA_2200691_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
en litige ; la vente d’un véhicule neuf associée à la reprise au prix « argus majoré » d’un véhicule d’occasion qui sera revendu par hypothèse à un prix inférieur à son prix d’acquisition doit être analysée
Source officielle1ère Chambre
DTA_2215910_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
comme un nouveau permis de construire ; - le dossier de demande de permis de construire est incomplet dès lors que : * l'arrêté en litige s'analysant comme un permis de construire nouveau, il aurait
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2303694_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
détaillés des notes attribuées et les caractéristiques et avantages de l'offre retenue et de reprendre la procédure de mise en concurrence ou, subsidiairement, de reprendre la procédure au stade de l'analyse
Source officiellePage 4 sur 1658