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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2107195_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
CMO) de la division " South West Industry Diversification " (SWID), regroupant les prestations d'ingénierie systèmes, de performance industrielle, de logistique, d'achats et de qualités adaptées aux clients
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107197_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
CMO) de la division " South West Industry Diversification " (SWID), regroupant les prestations d'ingénierie systèmes, de performance industrielle, de logistique, d'achats et de qualités adaptées aux clients
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107198_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
CMO) de la division " South West Industry Diversification " (SWID), regroupant les prestations d'ingénierie systèmes, de performance industrielle, de logistique, d'achats et de qualités adaptées aux clients
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107201_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
CMO) de la division " South West Industry Diversification " (SWID), regroupant les prestations d'ingénierie systèmes, de performance industrielle, de logistique, d'achats et de qualités adaptées aux clients
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107203_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
CMO) de la division " South West Industry Diversification " (SWID), regroupant les prestations d'ingénierie systèmes, de performance industrielle, de logistique, d'achats et de qualités adaptées aux clients
Source officielle4ème chambre
DTA_2105632_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
, d'avis de clients postés sur les sites booking.com et tripadvisor.fr.
Source officielleMSS 6ème chambre GONNARD-TOURRE
DTA_2400623_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B... est employé par la société La Poste et affecté en qualité de chargé de clientèle remplaçant dans le secteur de Douarnenez.
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2403628_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
L’activité de cette entreprise de vente de détail mais aussi de gros porte sur des gammes très étendues de produits et marchandises offertes à des clients, pour l’essentiel professionnels, et à une clientèle
Source officielle4ème chambre
DTA_2305168_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
En outre, une déviation pour rejoindre la commune de Bessan depuis Agde permettait à la clientèle de rejoindre l'établissement en empruntant un itinéraire d'une durée de quatorze minutes.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203572_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
piétons, des bruits, des poussières et ont induit une baisse de fréquentation de tout le secteur des trois places et des rues avoisinantes, ce qui a créé des difficultés très importantes pour l'accès des clients
Source officielle4ème chambre
DTA_2102846_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
, période au cours de laquelle ses seuls clients étaient deux membres de sa famille dont elle hébergeait les animaux à titre onéreux. 3.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200446_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Lorsque le client se dédit avec un délai de prévenance, la réservation est annulée et codifiée comme tel dans l'outil comptable.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2520478_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
et de la perte de clients due aux « hausses d’honoraires prévues pour 2025 » devant causer la perte de clients supplémentaires n’est pas documentée, et, à la supposer établie, il n’est pas établi que
Source officielle4ème Chambre
DTA_2013162_20250213
13 février 2025
13 février 2025
prévue par l'article L. 561-5 du code monétaire et financier dès lors que leurs clients sont occasionnels au sens du II de cet article ; à titre subsidiaire, elles pouvaient différer la vérification de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2104533_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Dans ses dernières écritures, le conseil du requérant indique que son client a vu sa demande d'asile enregistrée en procédure normale.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2209325_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, magistrate désignée ; - les observations de Me Clément d'Armont, représentant M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2310463_20250211
11 février 2025
11 février 2025
; - s'agissant d'un hôtel seuls le rez-de-chaussée destiné à l'accueil du public et le restaurant répondent à cette définition, ce qui n'est pas le cas des chambres où ne peuvent accéder que les clients
Source officielle8ème Chambre
DTA_2310470_20250211
11 février 2025
11 février 2025
; - s'agissant d'un hôtel seuls le rez-de-chaussée destiné à l'accueil du public et le restaurant répondent à cette définition, ce qui n'est pas le cas des chambres où ne peuvent accéder que les clients
Source officielle8ème Chambre
DTA_2310471_20250211
11 février 2025
11 février 2025
- s'agissant d'un hôtel seuls le rez-de-chaussée destiné à l'accueil du public et le restaurant répondent à cette définition, ce qui n'est pas le cas des chambres où ne peuvent accéder que les clients
Source officielle8ème Chambre
DTA_2310494_20250211
11 février 2025
11 février 2025
; - s'agissant d'un hôtel seuls le rez-de-chaussée destiné à l'accueil du public et le restaurant répondent à cette définition, ce qui n'est pas le cas des chambres où ne peuvent accéder que les clients
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