CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 737 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2306406_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

En tout état de cause, le paragraphe n° 45 des commentaires administratifs commentaires énonce qu'un acte de médecine ou de chirurgie esthétique non pris en charge par la sécurité sociale et dont la finalité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2307592_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

B A est titulaire d'un diplôme d'État de docteur en médecine et d'un diplôme de médecin spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologique obtenus respectivement le 9 novembre 2016 et le 8 février

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2507913_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

ou de la récidive des tumeurs malignes chez l'adulte ou la chirurgie oncologique en zone irradiée, pour l'une ou plusieurs des cinq localisations de tumeurs prévues aux 1° à 5° ci-après, dont le type

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2516603_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

oncologique » dans les mentions A1 « chirurgie oncologique viscérale et digestive », A4 « chirurgie oncologique urologique », A7 « chirurgie oncologique indifférenciée », B1« chirurgie oncologique viscérale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2205470_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Il soutient qu'il n'a pas les moyens de régler ces factures et que les soins hospitaliers, la médecine en général, la médecine générale et la chirurgie esthétique doivent être pris en charge par la nation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2504825_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

, en tant que ne sont pas évoquées ses demandes de chirurgie oncologique " mention B1 - chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe " (PTS rectum), " mention B4 - chirurgie oncologique urologique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2411851_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

A demande l'annulation de la décision du CNG rejetant sa demande d'autorisation d'exercice de la profession de médecin dans la spécialité " chirurgie orthopédique et traumatologique " et lui prescrivant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2600015_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

oncologique» dans les mentions A1 «Chirurgie oncologique viscérale et digestive», A3 «Chirurgie oncologique de la sphère oto-rhino-laryngée, cervico-faciale et maxillo-faciale, dont la chirurgie du cancer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2507036_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

B, ressortissant tunisien, titulaire d'un diplôme de docteur en médecine de l'université de Sousse (Tunisie), lauréat de la session de 2020 des Épreuves de Vérification des Connaissances (EVC) en chirurgie

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2301614_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Toutefois, s'agissant du dossier médical concernant le service de chirurgie maxillo-faciale dont le requérant soutient qu'il n'a pu obtenir aucune communication, ni même aucune consultation, le CHU de

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2407474_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

C... est titulaire d’un diplôme syrien de docteur en médecine dentaire délivré en avril 2015.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2309458_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) a rejeté sa demande tendant à l'autoriser à exercer la profession de médecin

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204353_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Il soutient que : - à titre principal, les prestations de chirurgie ou de médecine esthétique peuvent bénéficier de l'exonération prévue au c) du paragraphe 1 de l'article 132 de la directive taxe sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2500217_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

pour les modalités chirurgie de l'adulte et chirurgie bariatrique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2508159_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

oncologique, sous la mention B1, chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe pour la mission de recours et chirurgie complexe, la chirurgie oncologique du foie et la chirurgie oncologique du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2400806_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

2023 par laquelle la directrice du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière lui a refusé l'autorisation d'exercer la médecine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2508973_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

sérieux sur la légalité du SRS PACA en ce qu'il constitue l'acte réglementaire dont découle la décision implicite de rejet née le 26 avril 2025 ; - il existe également un doute sérieux sur la légalité

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2006606_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Considérant ce qui suit : La SELARL B... et associés, dont le gérant est le docteur A... B..., exerce une activité de chirurgie plastique réparatrice et esthétique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205385_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, et qu'il n'est pas établi que le collège des médecins de l'OFII était composé de trois médecins et que le médecin ayant établi le rapport médical

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307710_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Elle soutient que : - La prise en charge initial du docteur E a été réalisée dans le cadre de son activité libérale ; - Le rapport d'expertise du docteur A n'indique pas que les préjudicies imputables

Source officielle

Page 4 sur 87

← PrécédentSuivant →