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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2203488_20250423
23 avril 2025
D a subi plusieurs arrêts cardiaques, des complications rénales, une pneumopathie et un choc hémorragique sur colite ischémique qui a nécessité une hémicolectomie droite.
1ère chambre
DTA_2203727_20251226
26 décembre 2025
Ces circonstances révèlent un défaut de prise en compte de ce risque, induisant un manque de coordination dans les soins administrés, ayant contribué à la survenue de l’accident vasculaire cérébral ischémique
Reconduite à la frontière
DTA_2302675_20230519
19 mai 2023
l'immigration et de l'intégration (OFII) en date du 23 décembre 2022, que Mme E souffre en particulier d'une hypertension artérielle non équilibrée, d'hypercholestérolémie et d'une cardiopathie ischémique
3ème chambre
DTA_2100209_20230629
29 juin 2023
B, alors âgée de 73 ans, a été hospitalisée du 12 au 24 juin 2016 au centre hospitalier universitaire de Dijon pour y subir, le 13 juin, trois pontages coronaires dans le cadre d'une cardiopathie ischémique
2ème Chambre
DTA_2005795_20230302
2 mars 2023
Les suites de cette prise en charge ont été complexes en raison d'une occlusion de l'artère humérale compliquée par une ischémie des muscles de l'avant-bras gauche qui ont nécessité une aponévrotomie antérieure
4ème chambre
DTA_2003929_20231019
19 octobre 2023
Quelques heures après cette fibroscopie, Mme D a été victime d'un choc septique conduisant à une intervention en urgence où une péritonite généralisée et une ischémie intestinale par bas débit ont été
5ème Chambre
DTA_2002346_20221227
27 décembre 2022
Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise du 27 septembre 2017 que les troubles visuels monoculaires d'origine vasculaire (TVMTOV) sont des équivalents des accidents ischémiques
4ème Chambre
DTA_2001499_20250708
8 juillet 2025
coma du 2 au 23 août 2008, puis hospitalisée en état pauci-relationnel dans divers services du CHU de Nîmes jusqu'au 16 juillet 2009 avec troubles de la digestion, état de mal épileptique partiel et ischémie
DTA_1901062_20230404
4 avril 2023
se trouve " en grande souffrance due à sa situation professionnelle ", la survenance d'un " burn out " en 2011, et une hospitalisation en neurologie du 16 au 21 août 2011 à la suite d'un accident ischémique
Juge Unique
DTA_2203092_20220801
1 août 2022
Ont enfin été entendues les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui indique que, s'agissant des conditions de son entrée en France, M.
DTA_2105336_20231031
31 octobre 2023
Une IRM cérébrale réalisée le 9 octobre 2019 a retrouvé des lésions ischémiques diffuses intéressant les noyaux gris centraux, le mésencéphale et plusieurs territoires vasculaires, notamment dans les régions
7ème chambre
DTA_2203917_20240206
6 février 2024
né le 2 décembre 1950, a bénéficié de l'implantation d'un défibrillateur cardiaque triple chambres en décembre 2008 à l'Hôpital Nord, relevant de l'AP-HM, en traitement d'une cardiopathie dilatée ischémique
DTA_2001363_20220704
4 juillet 2022
Le 19 avril 2018, elle a subi dans cet établissement un triple pontage coronarien pour une cardiopathie ischémique tritonculaire.
7ème Chambre
DTA_2308227_20240208
8 février 2024
Par ailleurs, un examen de la scintigraphie myocardique a montré l'absence d'ischémie myocardique significative et de signe d'insuffisance cardiaque.
DTA_2308625_20231019
Livenais, magistrat désigné ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir qu'aucun des moyens invoqués n'est fondé ; - M.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2314037_20230626
26 juin 2023
Le 9 mai, une IRM cérébrale relève des " hyper signaux diffusion et FLAIR bilatéraux et symétriques des noyaux caudés et des pallidums en faveur de lésions anoxo-ischémiques. ".
ORTA_2325739_20250102
2 janvier 2025
Toutefois, eu égard à la cardiopathie ischémique sévère du patient et aux multiples comorbités associées, il n'est pas pour autant davantage établi avec certitude que le décès ne serait pas survenu de
Section 8 - Chambre 1
DTA_2223299_20230215
15 février 2023
A souffre d'une " cardiopathie ischémique " ou d'un " angor instable ", et bénéficie à ce titre d'un suivi cardiologique régulier et d'un traitement médicamenteux à base de Kardegic 75, de Liptruzet 80
12ème chambre, éloignement
DTA_2508309_20250626
26 juin 2025
fondée sur les quatre critères énoncés par la loi puisque le préfet est muet sur la menace qu'il représenterait pour l'ordre public et sur sa soustraction à une précédente mesure d'éloignement ; - Me Iscen
DTA_2600639_20260203
3 février 2026
pour le faire représenter, qu’il a sept frères dans son pays d’origine et doit subvenir à leurs besoins, et qu’il a l’intention de contester la décision prise par l’OFPRA ; - et les observations de Me Iscen
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