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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2203488_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

D a subi plusieurs arrêts cardiaques, des complications rénales, une pneumopathie et un choc hémorragique sur colite ischémique qui a nécessité une hémicolectomie droite.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203727_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Ces circonstances révèlent un défaut de prise en compte de ce risque, induisant un manque de coordination dans les soins administrés, ayant contribué à la survenue de l’accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302675_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

l'immigration et de l'intégration (OFII) en date du 23 décembre 2022, que Mme E souffre en particulier d'une hypertension artérielle non équilibrée, d'hypercholestérolémie et d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100209_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

B, alors âgée de 73 ans, a été hospitalisée du 12 au 24 juin 2016 au centre hospitalier universitaire de Dijon pour y subir, le 13 juin, trois pontages coronaires dans le cadre d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005795_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Les suites de cette prise en charge ont été complexes en raison d'une occlusion de l'artère humérale compliquée par une ischémie des muscles de l'avant-bras gauche qui ont nécessité une aponévrotomie antérieure

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003929_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Quelques heures après cette fibroscopie, Mme D a été victime d'un choc septique conduisant à une intervention en urgence où une péritonite généralisée et une ischémie intestinale par bas débit ont été

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002346_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise du 27 septembre 2017 que les troubles visuels monoculaires d'origine vasculaire (TVMTOV) sont des équivalents des accidents ischémiques

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001499_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

coma du 2 au 23 août 2008, puis hospitalisée en état pauci-relationnel dans divers services du CHU de Nîmes jusqu'au 16 juillet 2009 avec troubles de la digestion, état de mal épileptique partiel et ischémie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1901062_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

se trouve " en grande souffrance due à sa situation professionnelle ", la survenance d'un " burn out " en 2011, et une hospitalisation en neurologie du 16 au 21 août 2011 à la suite d'un accident ischémique

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2203092_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Ont enfin été entendues les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui indique que, s'agissant des conditions de son entrée en France, M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105336_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Une IRM cérébrale réalisée le 9 octobre 2019 a retrouvé des lésions ischémiques diffuses intéressant les noyaux gris centraux, le mésencéphale et plusieurs territoires vasculaires, notamment dans les régions

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203917_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

né le 2 décembre 1950, a bénéficié de l'implantation d'un défibrillateur cardiaque triple chambres en décembre 2008 à l'Hôpital Nord, relevant de l'AP-HM, en traitement d'une cardiopathie dilatée ischémique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001363_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Le 19 avril 2018, elle a subi dans cet établissement un triple pontage coronarien pour une cardiopathie ischémique tritonculaire.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2308227_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Par ailleurs, un examen de la scintigraphie myocardique a montré l'absence d'ischémie myocardique significative et de signe d'insuffisance cardiaque.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308625_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Livenais, magistrat désigné ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir qu'aucun des moyens invoqués n'est fondé ; - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2314037_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Le 9 mai, une IRM cérébrale relève des " hyper signaux diffusion et FLAIR bilatéraux et symétriques des noyaux caudés et des pallidums en faveur de lésions anoxo-ischémiques. ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2325739_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Toutefois, eu égard à la cardiopathie ischémique sévère du patient et aux multiples comorbités associées, il n'est pas pour autant davantage établi avec certitude que le décès ne serait pas survenu de

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2223299_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

A souffre d'une " cardiopathie ischémique " ou d'un " angor instable ", et bénéficie à ce titre d'un suivi cardiologique régulier et d'un traitement médicamenteux à base de Kardegic 75, de Liptruzet 80

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2508309_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

fondée sur les quatre critères énoncés par la loi puisque le préfet est muet sur la menace qu'il représenterait pour l'ordre public et sur sa soustraction à une précédente mesure d'éloignement ; - Me Iscen

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2600639_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

pour le faire représenter, qu’il a sept frères dans son pays d’origine et doit subvenir à leurs besoins, et qu’il a l’intention de contester la décision prise par l’OFPRA ; - et les observations de Me Iscen

Source officielle

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