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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201250_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2201251_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Il en ressort également qu'il bénéficie, pour la prise en charge des apnées du sommeil, d'une assistance respiratoire par machine à pression positive continue (PPC).
Source officielle2ème chambre
DTA_2201252_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2206668_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Les locaux techniques (machineries) devront être conçus de manière à ne causer aucune gêne pour le voisinage. - Les règles énoncées ci-dessus ne s'appliquent pas pour les locaux et les équipements d'intérêt
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206720_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
impôts, applicables aux établissements industriels, dès lors que la société locataire a pour activité principale le recyclage et la revalorisation de matériaux de toute nature et que la valeur des machines
Source officielle3ème Chambre
DTA_2113363_20240213
13 février 2024
13 février 2024
A, né le 14 octobre 1950, mécanicien-machine, a été affecté sur le site d'expérimentations nucléaires français en Polynésie à Hao et à Mururoa du 5 février 1977 au 14 août 1979.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105752_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
réalisation d'actions ou de travaux d'intérêt commun au bassin ou au groupement de bassins qui contribuent à la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau, des milieux aquatiques, du milieu marin
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2102742_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Si son activité de fabrication de biens corporels mobiliers repose sur des tâches manuelles, elle nécessite toutefois également des moyens techniques importants, comprenant notamment des machines destinées
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2101283_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Les investigations menées par l'employeur, assisté d'un cabinet de conseil en sécurité informatique mandaté dans ce cadre, ont permis d'établir que le dispositif inconnu était une machine assemblée avec
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2018525_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
. - Les équipages doivent respecter les consignes de conduite machine des manuels d'exploitation visant à réduire au minimum l'impact sonore des atterrissages et décollages. / III. - Les aéronefs évoluant
Source officielle6ème chambre
DTA_2101107_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
F B C a été victime, le 5 mai 2017, d'un accident alors qu'il assistait, dans le cadre de son travail, au déchargement d'une machine, laquelle a chuté, heurtant M. B C au visage et à la jambe gauche.
Source officielle7ème chambre
DTA_2003037_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
chambre de congélation de 1 284 m2, zone dite de " froid négatif " à -20°C, l'administration précisant, sans être contredite, que cette chambre de congélation est pilotée depuis une salle abritant la machinerie
Source officielle6ème chambre
DTA_1909980_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
E aurait fait l'objet d'une machination de la part du rectorat visant à lui imputer ce comportement fautif qui n'est pas démenti par les pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902322_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
du travail ; / 3°) adopter des dispositions générales de prévention applicables à l'ensemble des employeurs qui, dans sa circonscription, exercent une même activité ou utilisent les mêmes types de machines
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202483_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
du séjour des étrangers et du droit d'asile, sa demande de renouvellement de titre de séjour ; - la formation vers laquelle il a été contraint de se réorienter prépare au métier d'opérateur sur machines
Source officielle1ère chambre
DTA_2203277_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Les locaux techniques (machineries) devront être conçus de manière à ne causer aucune gêne pour le voisinage. - Les règles énoncées ci-dessus ne s'appliquent pas pour les locaux et les équipements d'intérêt
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2206692_20220830
30 août 2022
30 août 2022
maintenance a recueilli une note de 10 sur 10, la société attributaire n'ayant recueilli qu'une note de 7 sur 10 sur ce critère, compte tenu de la disponibilité annoncée et des délais de remplacement d'une machine
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207029_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
présence d’édicules techniques en toiture méconnaît les dispositions précitées, il ressort du dossier de demande de permis de construire modificatif que les édicules techniques qui contiennent les machineries
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2100850_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
De 1978 à 1994, il a travaillé comme employé en entreprise de céramique, dessinateur industriel, concierge, tourneur, dessinateur, contrôleur qualité et opérateur sur machine.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000526_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
fournit trois devis respectivement relatifs à l'achat de tiroirs et de caissons de cuisine, à la réparation de plancher et de cloisons, ainsi qu'à la remise en état de la cuisine, de la salle des machines
Source officiellePage 43 sur 63