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9 092 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2209255_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Il bénéficie depuis 2018 d'un suivi psychologique mensuel avec un psychiatre et justifie par la même occasion d'une présence habituelle sur le territoire depuis lors.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201701_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Il produit à l'appui de ses allégations un certificat établi le 4 juillet 2022 par un médecin psychiatre, qui confirme que son état de santé nécessite un traitement médicamenteux lourd et mentionne " un

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202690_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Il ressort notamment du certificat médical établi le 12 juillet 2021 par le docteur A, médecin psychiatre assurant le suivi de M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2302556_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Il souffre par ailleurs de troubles psychiatriques ainsi qu'il ressort du certificat médical d'un psychiatre du 10 novembre 2022 et de douleurs articulaires et rachidiennes, pour lesquelles il suit un

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200347_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Le rapport d'expertise psychiatrique du 27 mai 2015 a conclu que le syndrome dont souffre M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2005474_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

l'obtention d'un congé de longue maladie en raison d'un état dépressif et d'un contexte d'épuisement professionnel et personnel, ayant d'ailleurs justifié le suivi psychiatrique de l'intéressée par ce

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101066_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Le 18 novembre 2020, un autre psychiatre mentionne que dans son expertise réalisée au mois d'octobre 2019, il avait relevé une sémiologie dépressive " de niveau grave, et même de niveau mélancolique "

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201797_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

du dossier d'une part que la décision contestée a été prise au vu d'un avis écrit du médecin intervenant dans l'établissement, recueilli le 22 novembre 2022 et d'autre part, que l'avis du médecin psychiatre

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2121152_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Elle soutient que : - la décision attaquée a été prise à l'issue d'une procédure irrégulière, dans la mesure où elle n'a pas été rendue destinataire du rapport du psychiatre, le docteur D ; - elle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000775_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

C devait être soumis à l'avis du psychiatre du service médico-psychologique régional (SMPR), ce qui a été fait.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2327276_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

dossier, en particulier d’un certificat médical du 24 août 2023 rédigé par une psychologue clinicienne de l’hôpital Avicennes (Assistance publique-Hôpitaux de Paris) que Mme A..., orientée par le psychiatre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401438_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

un traitement médicamenteux composé d’Haldol, d’Olanzapine, de Fluoxetine, de Théralène et de Parkinane, d’un programme strict de réhabilitation psychosociale indispensable, de l’avis des médecins psychiatres

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500162_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Dans le cadre d’une expertise réalisée le 16 octobre 2024, le docteur C..., psychiatre, a estimé, en ce qui concerne la psychiatrie, que son état était consolidé le 23 mai 2024, que son taux de déficit

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300018_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Il a exercé en qualité de psychiatre en Polynésie française pendant plus de sept mois, bénéficiant d'une inscription temporaire d'exercice délivrée par l'ordre des médecins de la Polynésie française ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2508591_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

psychiatrique tous les mois et demi.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2304250_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

B fait valoir qu'il souffre épilepsie, ainsi que de troubles psychiatriques pour lesquels il ne pourrait pas bénéficier d'un traitement dans son pays d'origine.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2208734_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

E DI F présentait une pathologie schizophrénique à début pseudo psychotique présentant une dangerosité psychiatrique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101763_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

A soutient qu'il bénéficie d'un suivi psychiatrique en France depuis le mois février 2020 et qu'il suit un traitement médicamenteux à base d'Abilify Maintena, de Valium et de Théralène.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004107_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

En deuxième lieu, Mme F soutient que le recteur de l'académie de Rennes a eu connaissance des expertises psychiatriques la concernant, en méconnaissance du secret médical.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2118226_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Il précise s'être amendé et reconnaître totalement la matérialité des faits commis et leur gravité, ce qui a d'ailleurs conduit un expert psychiatre a relevé une évolution favorable de son comportement

Source officielle

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