CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2209255_20230221
21 février 2023
Il bénéficie depuis 2018 d'un suivi psychologique mensuel avec un psychiatre et justifie par la même occasion d'une présence habituelle sur le territoire depuis lors.
1ère chambre
DTA_2201701_20220923
23 septembre 2022
Il produit à l'appui de ses allégations un certificat établi le 4 juillet 2022 par un médecin psychiatre, qui confirme que son état de santé nécessite un traitement médicamenteux lourd et mentionne " un
4ème chambre
DTA_2202690_20250324
24 mars 2025
Il ressort notamment du certificat médical établi le 12 juillet 2021 par le docteur A, médecin psychiatre assurant le suivi de M.
Section 8 - Chambre 1
DTA_2302556_20230510
10 mai 2023
Il souffre par ailleurs de troubles psychiatriques ainsi qu'il ressort du certificat médical d'un psychiatre du 10 novembre 2022 et de douleurs articulaires et rachidiennes, pour lesquelles il suit un
2ème chambre
DTA_2200347_20230526
26 mai 2023
Le rapport d'expertise psychiatrique du 27 mai 2015 a conclu que le syndrome dont souffre M.
6ème chambre
DTA_2005474_20231219
19 décembre 2023
l'obtention d'un congé de longue maladie en raison d'un état dépressif et d'un contexte d'épuisement professionnel et personnel, ayant d'ailleurs justifié le suivi psychiatrique de l'intéressée par ce
DTA_2101066_20230725
25 juillet 2023
Le 18 novembre 2020, un autre psychiatre mentionne que dans son expertise réalisée au mois d'octobre 2019, il avait relevé une sémiologie dépressive " de niveau grave, et même de niveau mélancolique "
DTA_2201797_20241119
19 novembre 2024
du dossier d'une part que la décision contestée a été prise au vu d'un avis écrit du médecin intervenant dans l'établissement, recueilli le 22 novembre 2022 et d'autre part, que l'avis du médecin psychiatre
2e Section - 2e Chambre
DTA_2121152_20230515
15 mai 2023
Elle soutient que : - la décision attaquée a été prise à l'issue d'une procédure irrégulière, dans la mesure où elle n'a pas été rendue destinataire du rapport du psychiatre, le docteur D ; - elle
DTA_2000775_20230704
4 juillet 2023
C devait être soumis à l'avis du psychiatre du service médico-psychologique régional (SMPR), ce qui a été fait.
3e Section - 3e Chambre
DTA_2327276_20251127
27 novembre 2025
dossier, en particulier d’un certificat médical du 24 août 2023 rédigé par une psychologue clinicienne de l’hôpital Avicennes (Assistance publique-Hôpitaux de Paris) que Mme A..., orientée par le psychiatre
1ère Chambre
DTA_2401438_20251010
10 octobre 2025
un traitement médicamenteux composé d’Haldol, d’Olanzapine, de Fluoxetine, de Théralène et de Parkinane, d’un programme strict de réhabilitation psychosociale indispensable, de l’avis des médecins psychiatres
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500162_20251027
27 octobre 2025
Dans le cadre d’une expertise réalisée le 16 octobre 2024, le docteur C..., psychiatre, a estimé, en ce qui concerne la psychiatrie, que son état était consolidé le 23 mai 2024, que son taux de déficit
DTA_2300018_20231010
10 octobre 2023
Il a exercé en qualité de psychiatre en Polynésie française pendant plus de sept mois, bénéficiant d'une inscription temporaire d'exercice délivrée par l'ordre des médecins de la Polynésie française ;
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2508591_20250410
10 avril 2025
psychiatrique tous les mois et demi.
8e Section - MESD
DTA_2304250_20230309
9 mars 2023
B fait valoir qu'il souffre épilepsie, ainsi que de troubles psychiatriques pour lesquels il ne pourrait pas bénéficier d'un traitement dans son pays d'origine.
5ème chambre
DTA_2208734_20250107
7 janvier 2025
E DI F présentait une pathologie schizophrénique à début pseudo psychotique présentant une dangerosité psychiatrique.
DTA_2101763_20220718
18 juillet 2022
A soutient qu'il bénéficie d'un suivi psychiatrique en France depuis le mois février 2020 et qu'il suit un traitement médicamenteux à base d'Abilify Maintena, de Valium et de Théralène.
2ème Chambre
DTA_2004107_20230412
12 avril 2023
En deuxième lieu, Mme F soutient que le recteur de l'académie de Rennes a eu connaissance des expertises psychiatriques la concernant, en méconnaissance du secret médical.
4e Section - 3e Chambre
DTA_2118226_20230201
1 février 2023
Il précise s'être amendé et reconnaître totalement la matérialité des faits commis et leur gravité, ce qui a d'ailleurs conduit un expert psychiatre a relevé une évolution favorable de son comportement
Page 43 sur 455
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.