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743 957 résultats pour « Betsch-pièce »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200411_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

A, - et les observations de Mme F, représentant la commune de Saint-Pierre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500144_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrés les 30 et 31 janvier 2025, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2200933_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 juillet 2022, la commune de Saint-Pierre, représentée par Me Rapady, avocat, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2403896_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2513182_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2504934_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Présidente Bader-Koza

DTA_2102711_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - l'arrêté du 3 janvier 2017 relatif aux modalités d'appréciation d'une mobilité pédestre réduite et de la perte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2601808_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Vu : - la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007467_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201977_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le long de la rue de la Libération, le projet prévoit de s'implanter en continuité du front bâti futur.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105580_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

A, - les observations de Me Greze, substituant Me Olszak, avocat de de la Communauté de communes Hanau-La Petite Pierre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303119_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2404992_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2008401_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400380_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400106_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2220582_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Il ressort, d'une part, des pièces du dossier que l'immeuble dans lequel se situe le commerce de la société requérante, sis 20 rue de Rivoli, 13 rue du roi de Sicile et 1 rue Pierre Seel dans le 4ème arrondissement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302034_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210032_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210786_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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