CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2202868_20231228
28 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2200589_20250605
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique, - et les observations de Me Noury pour M. D.
DTA_2108250_20240328
28 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - et les conclusions de M. Huguen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2101705_20240328
DTA_2107085_20240328
DTA_2205278_20240328
Le rapport de Mme Jaur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100905_20231228
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - les conclusions de M.
Chambre 3
DTA_2100896_20250204
4 février 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jaffré, première conseillère, pour exercer les fonctions de rapporteure publique sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative
1ère chambre
DTA_2102178_20240321
21 mars 2024
Délibéré après l'audience du 7 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bentéjac, présidente-rapporteure, Mme Jaffré, première conseillère, M. Debrion, premier conseiller.
DTA_2400204_20250519
19 mai 2025
DTA_2308853_20250327
27 mars 2025
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2401305_20240402
2 avril 2024
permis d'aménager dès lors que la délibération DELI2023_083 du 27 juin 2023 lui donnant délégation pour déposer les demandes d'autorisation d'urbanisme relatives au projet d'aménagement de la place Jean Jaurès
DTA_2300255_20250605
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaur, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Cellule juge unique
DTA_2301809_20240917
17 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Bader-Koza, présidente du tribunal, - Mme Jaffré, première conseillère, - M.
5ème chambre
DTA_2006245_20220726
26 juillet 2022
S'agissant en revanche des locaux sis 47 avenue Jean Jaurès à Bois d'Arcy, la société a soutenu lors de la procédure précontentieuse qu'il s'agissait de l'habitation de M. et Mme A dont une partie des
Chambre 2
DTA_2000252_20231109
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaffré, - les conclusions de Mme Luyckx, rapporteure publique.
DTA_2106301_20231214
14 décembre 2023
Il est constant que la convention d'occupation conclue le 1er mai 2017 en vue de l'occupation d'un logement situé 87 rue Jean Jaurès à Saint-Leu la Forêt par M.
DTA_2102902_20240516
16 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaffré, - les conclusions de Mme Luyckx, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2425199_20260409
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jaffré, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2515667_20251127
27 novembre 2025
Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2025. Le rapporteur, A.
Page 44 sur 122