CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 3e Chambre
DTA_2215857_20251120
20 novembre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Cicmen, - les conclusions de M.
7ème chambre
DTA_2203666_20231120
20 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Gueguen ; - les conclusions de M.
4ème Chambre
DTA_2102409_20231005
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bailleul, premier conseiller, - et les conclusions de M. Journé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
7ème Chambre
DTA_2102000_20221205
5 décembre 2022
C est l'associé unique, étaient imposables au nom de M.
6ème Chambre
DTA_2201091_20241107
7 novembre 2024
d'urbanisme, relatif à l'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives.
1ère chambre
DTA_2202803_20240329
29 mars 2024
aux voies et emprises publiques, par rapport aux limites séparatives, les unes par rapport aux autres, les emplacements et hauteurs des clôtures en mur plein ; - plusieurs documents exigés par les
2ème chambre
DTA_2404657_20250515
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.
DTA_2100499_20230417
17 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - et les conclusions de M. Baccati, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2205186_20230119
19 janvier 2023
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Hussein, greffière d'audience, Mme D a lu son rapport et entendu : - les observations de M.
6ème chambre
DTA_2009288_20230426
26 avril 2023
C a été élu membre suppléant de la délégation unique du personnel de l'UES Carpentier le 27 janvier 2017.
DTA_2002847_20221007
7 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. H, - les conclusions de M. Mony, rapporteur public, - les observations de Me Faro, représentant M.
1ère Chambre
DTA_2300640_20250130
30 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Richard, rapporteur, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2003140_20230217
17 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurore Perrin, première conseillère, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique.
8ème chambre
DTA_2000478_20220930
30 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. C, - et les conclusions de M. Christian, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
6e Section - 1re Chambre
DTA_2126403_20230421
21 avril 2023
Le courrier était accompagné du rapport du 24 mars 2021 du service technique de l'habitat de la ville de Paris, établi consécutivement à la visite du local effectuée le 15 février 2021.
DTA_2300647_20250130
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Richard, rapporteur, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. L, M. C H, M.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2508168_20251217
17 décembre 2025
un changement de statut, compte tenu du fait que dans le formulaire de sa demande, il a uniquement coché un titre en qualité d’étudiant ou en tant que salarié/travailleur temporaire ; en outre, alors
1 ère Chambre
DTA_2201706_20230912
12 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
5ème Chambre
DTA_2007910_20221220
20 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. A, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Gubler, représentant les requérants.
2ème Chambre
DTA_2003494_20230208
8 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. D, - les conclusions de M. Dias, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.
Page 44 sur 2773