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9 092 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CHAMBRE 3

DTA_2002555_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

l'avis du comité médical, dès lors qu'il ressort des pièces du dossier que cet avis, de même que l'avis du comité médical supérieur, sont fondés sur le rapport du 30 juin 2017 d'un médecin expert, psychiatre

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203371_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Enfin, ni l'attestation du 28 janvier 2022 d'un médecin psychiatre du centre hospitalier de Douai certifiant que le requérant ne présente " aucune contre-indication d'ordre psychiatrique à la détention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2201824_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

mesure où le Docteur A, dans son rapport du 5 novembre 2021, avait exposé la nécessité d'un nouvel examen en juin 2022 afin que soit fait un point sur son état de santé avec l'appui d'un sapiteur en psychiatrie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106349_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

A F a fait l'objet d'une condamnation pénale pour viol et tentative de viol, qu'il a été diagnostiqué schizophrène et si le psychiatre reconnait une dangerosité faible, il conditionne son appréciation

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203086_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

est atteinte de schizophrénie, pour laquelle elle a été hospitalisée entre le 5 juin et 21 octobre 2019, elle ne conteste toutefois pas l'existence de traitements médicamenteux et la présence de psychiatres

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100674_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Le 3 février 2020, le médecin psychiatre agréé consulté par Mme B a estimé que la requérante n'avait pas d'antécédents psychiatriques personnel ou familial, que son état anxieux résultait " du stress en

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103078_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Poste Seine-et-Eure a rejeté sa demande de reconnaissance de l'imputabilité au service de l'accident dont elle déclare avoir été victime le 12 décembre 2019 ; 2°) d'ordonner une mesure d'expertise psychiatrique

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2308469_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

En troisième lieu, il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical établi le 3 novembre 2022 par un médecin psychiatre de Conakry et produit par le requérant, que l'intéressé souffre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2309300_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

13 juin 2023 au contrôle médical où il avait été convoqué et à l'issue duquel le médecin militaire a estimé qu'il était apte à reprendre le travail ; - il a été reçu le 28 septembre 2023 par un psychiatre

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2401530_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

M.Ce fait valoir qu'il souffre d'importants problèmes psychiatriques et que sa pathologie n'a pas été prise en charge en Espagne, où il n'a pas pu rencontrer de médecin psychiatre.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401958_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

A produit des attestations circonstanciées et actualisées de deux médecins psychiatres et d'un psychologue qui le suivent régulièrement.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2404238_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

En tout état de cause, si la requérante, qui a levé le secret médical, produit un certificat d'un médecin psychiatre établi le 11 septembre 2019 qui indique qu'elle a subi un syndrome dépressif d'intensité

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2407932_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

médical, il ne l’établit pas en se bornant à fournir une attestation de suivi psychologique établie le 19 septembre 2024 par une psychologue clinicienne indiquant qu’il est suivi par l’équipe mobile psychiatrie

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2428785_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ils soutiennent que : - leur fils A souffre de troubles psychiatriques qui rendent ses sorties difficiles ; - la recherche trop longue d'une place de stationnement à proximité des lieux de rendez-vous

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2410445_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

C..., qui explique qu’il veut, notamment, accéder aux documents qui sont à l’origine de sa convocation devant un psychiatre. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2522312_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Il résulte de l’instruction que le requérant a été victime d’un accident du travail le 30 juin 2020, à la suite duquel il bénéficie d’un traitement psychiatrique depuis le mois d’octobre 2020 et s’est

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TA

5ème chambre

DTA_1802272_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Celle-ci a été confiée à un collège d'experts constitués d'un médecin rhumatologue et d'un médecin psychiatre, par deux ordonnances du président du tribunal du 6 septembre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301000_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

A refuse fréquemment les visites médicales et ne prend pas ses médicaments destinés à traiter ses troubles psychiatriques que de manière sporadique, entraînant d'importantes variations dans son comportement

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2301713_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

A produit notamment l'attestation du 16 mai 2022 établie par un praticien hospitalier spécialisé en psychiatrie au sein du Centre hospitalier universitaire de Nantes où il est suivi depuis 2021, après

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306079_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

, indiquant que l'intéressé bénéficie d'un suivi psychiatrique depuis le mois d'avril 2020 pour trouble psychotique chronique de type schizoaffectif nécessitant un traitement psychotrope indispensable

Source officielle

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