octobre 2023 que les faits de violence ont été commis contre cinq de leurs enfants, que les requérants vivaient avec leurs enfants dans un squatt sans eau ni électricité, que les enfants étaient peu nourris

code de l'urbanisme ; l'implantation d'une telle usine est par essence incompatible avec l'exercice d'une activité agricole puisqu'elle tend à artificialiser une superficie substantielle de terre nourricière

sa volonté et de ses choix personnels, dans une situation de dénuement matériel extrême, qui ne lui permettrait pas de faire face à ses besoins les plus élémentaires, tels que notamment ceux de se nourrir

provisoire de séjour fait peser sur lui un risque d'éloignement imminent, restreint sa liberté de circulation et porte atteinte à l’intérêt supérieur de ses enfants qu’il est désormais incapable de nourrir

C explique son geste par le fait qu'il n'arrivait plus à subvenir à ses besoins élémentaires et à se nourrir, et si son dernier employeur, la société Servilégume Industrie, souhaite de nouveau recruter

D soutient qu'il a été privé de liberté en Autriche et n'a pas été nourri de sorte que sa demande d'asile devrait être examinée en France, il ne justifie pas de ses allégations. M.

D soutient qu'il a été privé de liberté en Autriche et n'a pas été nourri de sorte que sa demande d'asile devrait être examinée en France, il ne justifie pas de ses allégations. M.

Un dialogue nourri avec l'extérieur pour inscrire la commune dans un territoire élargi : / () Enrichir le dialogue avec ses habitants, qu'il s'agisse d'enrichir le cadre de vie des habitants actuels ou

et d'obligation de résultat ; le rapport d'essais de la solution n° 2 ne lui a pas été communiqué en dépit de sa demande ; elles ont démarré leurs études en novembre 2014 ; s'ensuivent des échanges nourris

leur examen de vulnérabilité ayant fait ressortir en particulier que la jeune A a des problèmes de santé, souffrant de lésions à la langue, lesquelles entrainent toux et fièvre, et l'empêchent de se nourrir

Dans ces conditions, et alors que le scanner injecté réalisé le 31 décembre a mis en évidence l’intégrité des gros troncs vasculaires nourriciers de l’intestin, le praticien du centre hospitalier S...

déshabillé et frappé, a été contraint d'y déposer sa demande d'asile sans l'assistance d'un interprète puis a été enfermé en situation de promiscuité, période durant laquelle il a été battu et mal nourri

Dias, rapporteur public, - les observations de Me Lagarde, substituant Me Merlet-Bonnan, représentant la société HydetAu Fluid, - et les observations de Me Nouri, substituant Me Viaud, représentant

n'est pas en état de payer l'indu réclamé, qu'elle ne reconnaît pas de toutes façons ; elle est bénéficiaire de l'aide juridictionnelle et doit se rendre régulièrement au secours populaire pour se nourrir

En outre, il ressort des pièces du dossier que six autres réunions du comité social et économique ont été organisées à l'occasion desquelles les membres du comité ont eu des échanges nourris avec la direction

produites sur ce point sont contradictoires et imprécises, les blaireaux ayant, selon certaines études, un comportement adulte au bout de seize semaines, même s’ils continuent à suivre leur mère afin de se nourrir

L'enfant est désormais nourri exclusivement par voie parentérale et souffre de troubles graves de l'oralité.

G 203 du code civil dispose que : " Les époux contractent ensemble, par le seul fait du mariage, l'obligation de nourrir, entretenir et élever leurs enfants ".

notamment par une infirmité motrice cérébrale majeure avec absence totale d'autonomie, une tétra parésie confinant à la tétraplégie, une impossibilité à se tenir assise ou debout, à se déplacer et à se nourrir

- et les observations de Me Bautes, représentant Mme C... qui confirme ses écritures en insistant d’abord sur l’absence de communauté de vie, en faisant valoir qu’elle n’a jamais nourri de projets communs