A, ressortissant haïtien né le 1er octobre 2003 à Carrefour, entré en France à l'âge de 9 ans en janvier 2013 au titre d'un regroupement familial et reconnu handicapé, et de lui délivrer le temps de ce

du code de justice administrative, en tant qu'expert avec pour mission, au contradictoire de la commune de Saint-Lô, de mesurer la vitesse des véhicules entre le n° 96 de la rue de la Marne et le carrefour

transports en commun, où les habitants possèdent généralement un ou plusieurs véhicules, que la rue du Vinet est fortement fréquentée et que la zone d’implantation du projet est située à proximité d’un carrefour

S'il produit également une attestation d'EDF du 14 juin 2023, des factures du supermarché Carrefour d'Orléans datées du mois de mai 2023 et mentionnant comme adresse " 27 avenue Jean Zay à Orléans " pour

B..., ressortissant haïtien né le 13 mars 199 à Carrefour (Haïti), demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative de suspendre l’exécution

que le projet génère, selon l'avis émis par le conseil départemental du Calvados du 14 aout 2020, un risque de collision automobile eu égard à la proximité immédiate de l'accès au terrain avec un carrefour

Cette liste permet d'apprécier que l'emplacement réservé n°22 est destiné à l'élargissement de la voie publique et l'emplacement réservé n°23 à l'aménagement d'un carrefour.

Il ressort des pièces du dossier que la société requérante exploite deux magasins à l'enseigne " Carrefour Market " implantés dans les communes de Joyeuse et des Vans, soit respectivement à trois et huit

commune déléguée de la commune nouvelle de L'Aiguillon-la-Presqu'île le 1er janvier 2022, a délivré à Mme B un permis de construire en vue de la construction d'une maison individuelle sur pilotis avec carport

D'une part, il ressort des pièces du dossier que, par une décision du 21 septembre 2021, le juge de paix de la commune de Carrefour (Haïti) a, à la demande des parents de Seth D, ressortissant haïtien

Ces dispositions, qui régissent l'implantation des bâtiments, ne sont toutefois pas applicables à la construction autorisée, qu'on la dénomme pergola ou carport, dès lors qu'un bâtiment s'entend, en l'absence

l'instruction que si le mail de la galerie marchande du centre commercial des quatre pavillons dessert de nombreux commerces qui sont tous classés en catégorie MAG3, il dessert également l'hypermarché Carrefour

Il a été placé en garde à vue, le 30 décembre 2023, dans le cadre d'une enquête de flagrance pour des faits de vols au préjudice d'un magasin à l'enseigne Carrefour d'Hazebrouck, où il a dérobé 5 bouteilles

Considérant ce qui suit : La SARL Wargel Home Concepteur, spécialisée dans la conception, la construction et l’installation de pergolas, d’auvents et de carports en aluminium, demande au tribunal de

A..., est un ressortissant haïtien, né le 17 juin 1992 à Carrefour (Haïti).

Mme A, née le 27 janvier 2002 à Carrefour (Haïti), de nationalité haïtienne, a déposé une demande de titre de séjour le 31 mai 2022, en qualité d'étudiants, sur le fondement de l'article L.422-1 du code

lequel le maire de la commune d'Amou a accordé à la commune un permis d'aménager pour le réaménagement de la place Saint-Pierre, de la rue des écoles et la réfection de la route départementale et du carrefour

vendeur du 28 janvier 2020 au 31 octobre 2022, au mois d'avril 2020 puis entre le 1er novembre 2022 et le 31 janvier 2023, et embauché par contrat de travail à durée indéterminée au sein de la société Carrefour

En second lieu, compte tenu de l'engagement pris par l'exploitant du Grand Cirque Zavatta B de quitter cet emplacement, au plus tard dans la journée du lundi 6 février 2023, pour rejoindre le carrefour

C..., ressortissant haïtien, né le 20 septembre 1988 à Carrefour (Haïti), est entré en France à l’âge de six ans.