ARPEGE ARCHITECTURE demande à ce qu'il enjoint à M.

plantée et du remblaiement du pied du mur, sans mise en place d'un système de drainage adéquat de l'eau au niveau de la jardinière, et de l'absence de réalisation de cotes altimétriques lors de la réalisation

En ce qui concerne les alignement d'arbres à protéger sur le terrain d'assiette : S'agissant de la méconnaissance du plan de zonage du plan local d'urbanisme : 9.

ne peut être engagée, la société Paris Habitat OPH n’ayant pas autorisé l’abandon et l’enfouissement de la dalle de grue ; - les appels en garantie contre les sociétés Cantin Planchez Architectures,

Par ailleurs, il est constant que le plan de masse paysager n'affecte pas le projet architectural, et n'est pas de nature à exercer une influence sur le sens de l'avis émis par l'architecte des Bâtiments

et son assureur, la société Mutuelle des architectes français, représentés par Me Parini, demandent au tribunal : 1°) de juger que la société Brunet Saunier Architecture offre de payer la somme de

Ainsi l'architecture contemporaine peut prendre place dans l'histoire de l'architecture parisienne. / () ". 12.

Il soutient que : - son déféré est recevable ; - le projet ne fait pas partie des constructions autorisées en zone Nj par les dispositions de l'article N2 du règlement du plan local d'urbanisme de

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. () ". 3.

en capacité de réaliser les plans n’a pas été imposée à l’attributaire.

Par un mémoire en défense enregistré le 11 mars 2023, la Mutuelle des Architectes Français, la SARL Atelier d'Architecture Franck Plays, la SAS AIA Ingénierie et la SAS AIA Life Designers, représentées

Ces immeubles prendraient une place prédominante sur le site de la Horie. L'acte contesté retient que leur architecture contemporaine dénature le caractère du site de la Horie.

Elles ont pour objet, pour l'ensemble de l'ouvrage ou pour les seuls lots concernés : a) D'établir tous les plans d'exécution et spécifications à l'usage du chantier ainsi que les plans de synthèse correspondants

Aux termes de l'article UA13 du règlement du plan local d'urbanisme : " Espaces libres et plantations / () Obligation de planter / Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des

Sur le nombre de places de stationnement : 28.

D E, architecte, de la société EURL d'Architecture Christian Bardin, de la société OTCE Aquitaine et de M. F B, paysagiste.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

En troisième lieu, selon les dispositions du règlement du plan local d'urbanisme de Saint-Denis, la zone urbaine verte d'espaces de loisirs " concerne les grands espaces publics ouverts et plantés, formant

, et la composition et les volumes du bâtiment sont exposés sur les différents plans de façade produits, complétés par le plan de profil du terrain. 7.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu (