de masse ne fait apparaître ni les arbres abattus, ni la nature des arbres plantés, ni les raccordements aux réseaux ; - le permis de construire contesté méconnaît l'article UA 3.3 du règlement du plan

Ce classement peut s'appliquer également à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies ou des plantations d'alignements ".

un plan du R-1 et du R-2 qui mentionne la largeur et la longueur des places de stationnement, de sorte qu'il est possible d'en calculer la superficie. 16.

Enfin, aux termes de l'article 14 du cahier des prescriptions architecturales du plan local d'urbanisme de la commune d'Offemont : " ESPACES VERTS / Les espaces verts (haies, plantations, etc..) doivent

plan local d’urbanisme ; - il méconnaît l’article UB 13 du plan local d’urbanisme.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ".

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

risques, les cotes du plan de masse sont rattachées au système altimétrique de référence de ce plan ".

A cet égard, le projet prévoit la réalisation de deux nouvelles places en extérieur, portant ainsi à six le nombre de places sur le terrain d'assiette du projet.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

présente un recul suffisant pour permettre la plantation de la haie prescrite.

Cet article prescrit, pour les projets situés en dehors de la zone de bonne desserte, un minimum d'une place de voiture par logement, d'une place pour deux-roues motorisé par tranche entamée de six places

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 4.

Ils soutiennent que : - l'arrêté a été signé par une autorité incompétente ; - le plan de masse n'identifie pas les plantations conservées ou supprimées en méconnaissance de l'article R. 431-9 du

Le plan local d'urbanisme respecte les dispositions de cet accord.

En deuxième lieu, l’arrêté attaqué mentionne les dispositions pertinentes du code de l’urbanisme et du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) applicable.

En deuxième lieu, l’arrêté attaqué mentionne les dispositions pertinentes du code de l’urbanisme et du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) applicable.

L'enherbement de cette surface doit être maintenu. / - Plantations à réaliser / Les espaces repérés au plan de zonage devant faire l'objet de Plantations à Réaliser (PAR) doivent être plantés d'arbres