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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2501327_20260206
6 février 2026
6 février 2026
juillet 2023, du 14 août au 19 octobre 2023, du 4 au 9 décembre 2023 et du 11 décembre 2023 au 18 janvier 2024 en qualité de manutentionnaire, d’agent de conditionnement ou d’agent de fabrication de beignets
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2200413_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Le rapport de Mme Besson a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102264_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Délibéré après l'audience du 4 mai 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - Mme Besson, conseillère, - M. Seytel, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2315332_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 6 décembre 2023, la société Sncf Réseau représentée par Me de Belenet demande : 1°) à être associer à la demande de la société RATP ; 2°) de compléter la mission de l'expert
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2510667_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
autorisation du SDIS du Nord, une activité rémunératrice consistant en la location d’immeubles et la participation comme gérant et associé au fonctionnement de deux SCI SR Général de Gaulle et SR Casimir Beugnet
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300882_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson, - les observations de Mme A, représentant le préfet du Doubs.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208841_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2025, la commune de Monêtier- les-Bains, représentée par Me Lo-Casto Porte et Me de Belenet, conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201937_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Le rapport de Mme Besson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201939_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Le rapport de Mme Besson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200469_20230811
11 août 2023
11 août 2023
Par trois mémoires en défense, enregistrés les 7 novembre 2022, 12 janvier 2023 et 10 mars 2023, la commune des Deux Alpes, représentée par Me de Belenet, du cabinet Lexcase, conclut au rejet du déféré
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203150_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par un arrêté en date du 14 mars 2018, la maire de la commune de Calais lui a accordé un permis de stationnement sur la digue Gaston Berthe à Calais, afin d’y installer son commerce de vente de beignet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208620_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 29 septembre 2022, 21 novembre 2024, 6 décembre 2024 et 22 mai 2025, la société Menuiserie Lazer, représentée par Me De Belenet
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2504252_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me De Belenet, représentant la société Remontées Mécaniques de Megève ; - les observations de Me Le Chatelier, représentant la commune de Saint-Gervais-les-Bains
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2100083_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Besson, conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101852_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Délibéré après l'audience du 4 mai 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Grossrieder, présidente, - Mme Besson, conseillère, - M. Seytel, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400316_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 janvier 2024, B, représentée par Me de Belenet, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'arrêté préfectoral du 6 décembre 2023 portant
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2203230_20220702
2 juillet 2022
2 juillet 2022
depuis la fin de sa relation avec un autre compagnon, soit depuis plus de dix ans ; leurs deux plus grands enfants sont scolarisés depuis l'âge de 4 ans ; elle gagne un peu d'argent en vendant des beignets
Source officielle3ème chambre
DTA_2401926_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 6 février 2025, la société par actions simplifiées Château de Barrenques, représentée par Me De Belenet, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que
Source officielle2ème chambre
DTA_2201674_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Le rapport de Mme Besson a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2200297_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson, - et les observations de Me Landbeck, pour M. A.
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