Le mémoire présenté par l'EHPAD Résidence Brun Faulquier, enregistré le 10 septembre 2021, n'a pas été communiqué. II.

et des mémoires complémentaires, enregistrés les 25 juillet 2022, 22 avril 2024, 15 juin 2024 et 12 juillet 2024 ainsi que deux mémoires du 12 août 2024, qui n'ont pas été communiqués, la SCI Planais Brun

-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du 19 juillet 2025 par lequel le préfet de l’Ariège a autorisé l’effarouchement renforcé par tirs non létaux d’ours brun

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2022, Mme C B épouse A, représentée par Me Le Brun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission

B A, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal de ses deux filles mineures, B D A et C A, représenté par Me Le Brun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par

de la Savoie du 30 juin 2023 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse durant la campagne 2023-2024 dans le département en tant qu'il n'a pas interdit la chasse à la marmotte et aux lièvres brun

Sepanso Pyrénées atlantiques, représentées par Me Terrasse, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de l'Etat de procéder à un nouveau renforcement de la population d'ours brun

L'EHPAD Résidence Brun Faulquier, qui est situé dans la commune de Vinay (38), délivre des soins, prend en charge la dépendance et assure l'hébergement de personnes âgées.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 octobre 2024, l'association Fibre Elite Running, représentée par Me Le Brun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 septembre

d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement émis le 29 août 2022 que les fermes comtoises situées dans le parc national du Doubs Horloger sont constituées de toits avec des tuiles de teinte rouge à brun-rouge

B et l'association " comité d'intérêt local du quartier Font Brun à Carqueiranne " demandent l'annulation de la décision attaquée.

Vogel-Braun, président, - Mme Servé, première conseillère, - Mme Malgras, première conseillère. Rendu public A mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La rapporteure, S.

Brun a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Brun, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B...

D A, représenté par Me Rémy et Me Brunner, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 20 novembre 2019 par laquelle la préfète du Puy-de-Dôme a d'une part

Il ressort également de l’étude agricole préalable produite que le projet est situé dans une zone de sols bruns lessivés, dont le potentiel agronomique est estimé, sur une échelle de 1 à 100, entre 65

Vogel Braun, magistrat désigné ; - les observations de Me Bosselut substituant, Me Rommelaere représentant Mme A.

Vogel Braun, magistrat désigné ; - les observations de Me Carraud substituant Me Schweitzer, représentant Mme B.

Voice, représentée par Me Thouy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté ER-2022-09-35-01 du 29 août 2022 par lequel la préfète de l'Ariège a autorisé l'effarouchement par tirs non létaux d'ours brun

silence gardé par la préfète de l'Ariège sur sa demande du 29 septembre 2020 de communication des copies intégrales des constats de dommage ayant donné lieu à indemnisation en 2020 concernant l'ours brun