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1 783 résultats pour « Féliers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2303321_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Article 3 : La commune de Saint-Féliu-d’Amont versera à M. A... une somme de 1 500 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2506822_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

H, en son nom propre et en sa qualité de représentant légal de C G, de Sebrin E F, de Felis E F, de Abdifatah E F et de Abdirehman E F, représentés par Me Guilbaud, demandent au juge des référés : 1°

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500167_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

C s'est rendu, le 5 février 2025, à l'aéroport de Cayenne Felix Eboué afin d'embarquer à bord d'un aéronef à destination de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2602475_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Fedi, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2606984_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Gilles Fedi, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2607078_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Gilles Fedi, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2506840_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Fedi, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2507097_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

décision du 17 juillet 2025 par laquelle le jury de la chambre des métiers et de l’artisanat (CMA) d’Occitanie a refusé à sa fille l’attribution du certificat technique des métiers Toiletteur canin, félin

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2205306_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Fedi, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402561_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

104, n°105, n°106, n°107, n°108 et des voies publiques appartenant à la commune de Prades (66500), préalablement à l'exécution de travaux publics visant à la rénovation et à l'extension de la maison Felip

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205292_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La présidente du tribunal a désigné Mme Fedi, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205319_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Cécile Fedi, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205381_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Cécile Fedi, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302249_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

l'expertise prescrite par l'ordonnance n°2302249 du 3 août 2023 se déroulent contradictoirement en présence de la SERL MJ Synergie en sa qualité de liquidateur de la société CFT Chaudronnerie Tuyauterie Felines

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2606490_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Fedi, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2607596_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Gilles Fedi, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302035_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

C et les observations de Me Felix, représentant la société Ecocert France. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2503044_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Fedi, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2511217_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Fedi, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Au cours de l’audience publique tenue le 30 septembre 2025 à 10 heures en présence de Mme Marquet, greffière d’audience, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2515329_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Fedi, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

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