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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2103594_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de M. Krikorian.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408180_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2207419_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

la chaussée Denis Papin et la rue des Orions), rue des Orions (partie comprise entre la rue de Roncq et la rue Racine), rue des Martyrs, rue du Pont Rompu (partie comprise entre la chaussée Fernand Forest

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2311114_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Bourragué, rapporteur, - et les observations de Me Forero, substituant Me Thomas, pour M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202632_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

de démolition de ralentisseurs ; 2°) d'enjoindre à la commune de Saint-Cyr-l'École de démolir les ralentisseurs situés rue Paul Vaillant Couturier, rue Francisco Ferrer, rue du Bel Air, rue Jean Forest

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505842_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le rapport de Mme Forest, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2515690_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le rapport de Mme Forest a été entendu au cours de l'audience publique du 29 décembre 2025, à l’issue de laquelle l’instruction a été close.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304350_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Baillon-Passe, représentant M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2305611_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8è ch Magistrat statuant seul

DTA_2208704_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203724_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2210283_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200522_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2109237_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2109856_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2107907_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102838_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Le rapport de Mme Forest a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202099_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Fayolle, représentant M. B.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2206376_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 17 février 2017, M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102366_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle

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