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460 résultats pour « Leparc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7éme chambre

DTA_2515131_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Lutz, premier conseiller, - et les observations de Me Leparc, substituant Me Durant-Gizzi, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400573_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Lecard en application des dispositions de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203047_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jordan-Selva, - et les conclusions de Mme Lecard, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402161_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Cormier, - les conclusions de Mme Lecard, rapporteure publique, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. A est agent technique et de gestion au sein de La Poste.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504412_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lecard en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505755_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lecard, magistrate désignée ; - les observations de Me Gauthier, avocat de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400604_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lecard, magistrate désignée ; - les observations de Me Airiau, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400478_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Lecard en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308564_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lecard en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2304935_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Malgras, - les conclusions de Mme Lecard, rapporteure

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208688_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Lecard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A B a été recrutée en qualité d'adjointe administrative par le recteur de l'académie de Strasbourg à compter du 1er septembre 2020.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207294_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Cormier, - et les conclusions de Mme Lecard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510387_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Lecard en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600413_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Lecard en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600414_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Lecard en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506894_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lecard, magistrate désignée, - les observations de Me Goret, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2304970_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Anne Lecard en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : Sur l'utilité de la mesure d'expertise : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400502_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Lecard en application des dispositions de l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400528_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Lecard en application des dispositions de l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400529_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Lecard en application des dispositions de l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle

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