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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2103045_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Sur l'étendue du litige : 3.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300020_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
L'évolution péjorative des troubles de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2401179_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
aux derniers tarifs publiés. / Pour chaque secteur d'évaluation, le coefficient d'évolution est calculé, pour chaque catégorie, en faisant la moyenne de l'évolution annuelle des loyers des trois années
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107356_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
, la rend progressivement aveugle, dans le cadre d'une évolution qui s'accélère, et que le cumul de ces handicaps et la nécessité pour la requérante de se préparer à une cécité inéluctable appellent un
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206986_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
permet de limiter l'évolution de la maladie du jeune C.
Source officielleCellule juge unique
DTA_2401281_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
D... de E... pour statuer sur les litiges visés audit article.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201234_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Sur les frais liés au litige : 12.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2507793_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Sur le cadre juridique applicable au litige : 3.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2103283_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
hanche droite, elle a bénéficié le 30 novembre 2015 d'une arthro plastie totale de hanche, opération réalisée par le docteur A B ; - le 5 décembre 2015, le médecin rééducateur a fait le constat d'une évolution
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308236_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Cette maladie est chronique, et d'évolution imprévisible. De plus elle impose un traitement immunosuppresseur, ce qui entraîne des précautions renforcées en période épidémique de COVID-19. () ".
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2508368_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
condamner le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) à lui verser une somme de 3 300 euros en réparation du préjudice financier résultant de l'évolution
Source officielle1ère chambre
DTA_2104135_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
A demande l'indemnisation de préjudices liée aux irrégularités qui auraient été commises dans le cadre d'évolution de sa carrière. 9.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2301737_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de la commune d'Aups et la SCI Evolution.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203689_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme C, qui a levé le secret médical, souffre de schizophrénie paranoïde évolutive avec évolution déficitaire et fait l'objet depuis son diagnostic, en 2015, d'un suivi
Source officielle5ème Chambre
DTA_1900455_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Il soutient que : - la société Bati Evolution est dépourvue d'intérêt à agir ; - les moyens soulevés par la société Filhol Combustibles et la société Bati Evolution ne sont pas fondés.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2317359_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un décret n° 2019-315 du 23 novembre 2019, le Premier ministre a mis en place le dispositif d'encadrement des loyers prévu à l'article 140 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2306489_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
B se borne à relater l'évolution de sa situation personnelle et corrélativement l'évolution du nombre de parts fiscales de son foyer entre les années 2017 et 2021.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003326_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Est n'est pas forclose ; - la clause de révision initiale figurant au CCAP commun méconnaissait les dispositions de l'article 18 du décret du 25 mars 2016, en ce qu'elle prenait en compte dans l'évolution
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2213243_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Bazin, conseillère, pour statuer sur les litiges prévus à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100642_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par la présente requête, la SAS Ageco Agencement, représentée par sa liquidatrice judiciaire, la SELARL Evolution, demande le remboursement de la somme 192 235 euros. 2.
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