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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2305847_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
C..., né le 8 octobre 1983, est entré en service au sein de l’armée de terre le 1er juin 2005 et a notamment servi dans le 3ème régiment de parachutistes-infanterie de marine, déployé en Afghanistan en
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102632_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Il a rejoint le 35ème régiment d'artillerie parachutiste le 1er août 2009. Après une soirée organisée sur son lieu de travail le 27 septembre 2013, une altercation a eu lieu entre M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2402729_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A..., ancien brigadier-chef affecté au 13ème régiment des dragons parachutistes en tant que mécanicien, a demandé une pension militaire d’invalidité après avoir été témoin d’évènements traumatisants lors
Source officielle8ème chambre
DTA_2208467_20250213
13 février 2025
13 février 2025
mars 2018 ; il n'avait aucune maladie préexistante que l'accident de service aurait pu aggraver ainsi qu'il ressort de son dossier médical ; il avait été reconnu apte à servir dans les commandos parachutistes
Source officielle3ème chambre
DTA_1902930_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
A a été engagé dans l'armée de terre pour une durée de cinq ans à compter du 2 septembre 2014 et affecté au 17ème régiment du génie parachutiste de Montauban.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2201903_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Affecté au commandement de la musique des parachutistes de Toulouse, il a, par une décision du 12 juillet 2021, fait l'objet d'une mutation au centre de doctrine et d'enseignement du commandement à Paris
Source officielleJUGE UNIQUE 2
DTA_2100197_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Alors qu'il avait atteint le grade de sergent-chef, il a été affecté au 1er régiment parachutiste d'infanterie de marine à Bayonne où il acquit le grade d'adjudant le 1er décembre 2014.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101726_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
C, militaire du rang dans l'armée de terre affecté au 14ème régiment d'infanterie et de soutien logistique parachutiste à Toulouse, a été précédemment affecté à Djibouti pour une durée de trois ans à compter
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2125121_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
A, commandant de l'armée de terre ayant officié au 1er régiment de parachutiste d'infanterie de marine à Pau est intervenu en 2008 dans le cadre d'une opération extérieure (OPEX) en Afghanistan au cours
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2508170_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
la base des chiffres retenus en 2022, or cette année 2022 n'est pas représentative de la réalité du trafic puisque déjà en 2014, il était comptabilisé 9000 mouvements ; de même, les activités de parachutisme
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202201_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il résulte de l'instruction que, du fait son appartenance au 1er régiment des chasseurs parachutistes et de la nécessité d'être en mesure d'assurer " une capacité de combat performante de haut niveau opérationnel
Source officielle3ème chambre
DTA_2102279_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
C a signé, le 3 mai 2016, un contrat d'engagement en qualité d'engagé volontaire de l'armée de terre (EVAT) pour une durée de cinq ans, au sein du 35e régiment d'artillerie parachutiste basé à Tarbes,
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102307_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il est affecté au 8ème régiment de parachutiste d'infanterie de marine de Castres au grade de major. Il a été convoqué pour effectuer des périodes de réserve au cours de l'année 2019.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305380_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
A..., militaire parachutiste, a subi un traumatisme au genou droit lors d’une séance d’entraînement physique programmée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100340_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
correspondant aux primes versées pour les quatre missions qu'il aurait dû effectuer avec son ancien groupe de combat et 2 242,86 euros correspondant à la perte d'indemnités pour services aériens parachutistes
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2508787_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
, les primes et indemnités liées à la qualification ou, dans la limite des droits ouverts par l'exécution des épreuves de contrôle, aux compétences en matière de navigation aérienne et de combat parachutiste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105364_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
la demande du requérant, il a été mis fin par anticipation à son séjour en outre-mer et l'intéressé a été affecté à compter du 1er mars 2021 au 14ème régiment d'infanterie de soutien logistique parachutiste
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000261_20240213
13 février 2024
13 février 2024
outre, si Mme A a repris son activité professionnelle administrative antérieure dès le mois d'avril 2004, ses supérieurs hiérarchiques au sein de la 11ème compagnie d'instruction du 3ème régiment de parachutistes
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000589_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
C B a intégré le 5 septembre 2017, en qualité d'engagé volontaire, l'armée de terre, a souscrit un contrat d'engagement d'une durée de cinq ans et a été affecté au 13ème régiment de dragons parachutistes
Source officielle1ère chambre
DTA_2400132_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B soutient qu'il est un ancien parachutiste et qu'il ne veut pas être enrôlé de force dans l'armée russe dans le cadre du conflit armé en Ukraine. M.
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