Il appartient aux auteurs d'un plan local d'urbanisme de déterminer le parti d'aménagement à retenir pour le territoire concerné par le plan, en tenant compte de la situation existante et des perspectives

Pour toute nouvelle imperméabilisation, une rétention des eaux pluviales sur la parcelle doit être assurée. / En l'absence de réseau, des dispositifs appropriés tant sur le plan qualitatif que sur le plan

F, est également propriétaire, à travers la SCI Koala, de cent places de stationnement au 152 rue de Paris, qui constitue également un centre de formation IFFEN séparé d'à peine 250 mètres.

Il appartient aux auteurs d'un plan local d'urbanisme de déterminer le parti d'aménagement à retenir pour le territoire concerné par ce plan, en tenant compte de la situation existante et des perspectives

Aux termes de l'article R. 431-9 du code de l'urbanisme : " Le projet architectural comprend également un plan de masse des constructions à édifier ou à modifier coté dans les trois dimensions.

plan local d'urbanisme et de l'habitat, toutes les places de stationnement réalisées n'étant pas accessibles et sécurisées.

Il résulte du règlement du plan local d'urbanisme de la commune d'Hendaye qu'il ne prévoit une zone UDa que pour le seul secteur d'Hendaye plage, au sein duquel ne prennent pas place les parcelles des

D'autre part, il ressort du plan du sous-sol, niveau où seront implantées quarante-deux places de stationnement, qu'une zone de manœuvre, qui ne peut être assimilée à une voie de circulation s'agissant

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de condamner les requérants à verser à la commune d'Aime-La-Plagne une somme de 900 euros à ce même titre.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Il s'ensuit que les dispositions citées au point précédent du plan local d'urbanisme imposaient à la SCI H3E-F de réaliser un nombre total de 11 places de stationnement.

les dispositions de l’article 1AUe13 du règlement du plan local d’urbanisme.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu (

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 9.

mais ne peut être réalisé sur le plan technique sur une toiture en pente comme celle exigée par le plan local d'urbanisme de la commune de Rebigue.

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 9.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

En second lieu, aux termes de l'article UA 13 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Bayonne : " Espaces libres, plantations et espaces boisés classés. () a.

Il ressort des pièces du dossier, et en particulier du plan de masse, que deux chênes seront à abattre et deux chênes seront à planter sur le terrain d'assiette du projet.

ce plan de masse est erronée.