CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2302975_20231107
7 novembre 2023
Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 6 novembre 2023 en présence de Mme Lelong, greffière, M.
JU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2504722_20260114
14 janvier 2026
Lelong La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
3ème chambre
DTA_2201729_20260327
27 mars 2026
Lardennois, rapporteur public, - et les observations de Me Lenain, représentant la commune de Prunay-le-Gillon.
REFERE
DTA_2202956_20230214
14 février 2023
LELONG La République mande et ordonne au préfet de la Côte-d'Or, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
DTA_2302302_20230818
18 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière : - le rapport de M.
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501953_20250704
4 juillet 2025
La société par actions simplifiée (SAS) Sacerd'art exerce une activité d’intermédiaire entre des sociétés ou des particuliers voulant acquérir des œuvres d'art en leasing et des galeries d’art ainsi qu
ORTA_2503208_20250905
5 septembre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d’audience : - le rapport de M.
ORTA_2504538_20251208
8 décembre 2025
Au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 5 décembre 2025 à partir de 10h50 en présence de Mme Lelong, greffière, M.
DTA_2101553_20230619
19 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 16 juin 2021, 6 février 2023 et 11 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Lelong, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
DTA_2002741_20230703
3 juillet 2023
Pipart, - les conclusions de Mme Thévenet-Bréchot, rapporteure publique, - et les observations de Me Lelong, représentant M. B, et de Me Dagonat, représentant le CHU de Poitiers.
DTA_2202576_20221005
5 octobre 2022
Lelong La République mande et ordonne au préfet de la Côte-d'Or, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
DTA_2203105_20221205
5 décembre 2022
Lelong La République mande et ordonne au préfet du Doubs en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
DTA_2100694_20230509
9 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 15 mars 2021 et le 9 mars 2023, Mme C B, représentée par Me Lelong, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 février
2ème chambre
DTA_2102457_20240111
11 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 septembre 2021 et un mémoire enregistré le 6 décembre 2023 qui n'a pas été communiqué, Mme E A, représentée par Me Lelong, demande au tribunal
1ère chambre
DTA_2000720_20220708
8 juillet 2022
correspondant à un compacteur pendulaire en benne roll packer, acquis pour le même montant auprès du même fournisseur, a été financé grâce à un contrat de crédit-bail souscrit auprès du crédit agricole leasing
4e Section - 1re Chambre
DTA_2322797_20250710
10 juillet 2025
nouvelles permettant d’apprécier l’insertion du projet dans son environnement, notamment des images de l’environnement immédiat du projet, des projections du projet depuis la rue Boissonade et la rue Lelong
6e Section - 2e Chambre
DTA_2318234_20250516
16 mai 2025
En troisième lieu, la société Auto-école Smile soutient avoir exposé une somme globale de 73 800 euros correspondant à des frais de leasing, de parking et d'assurance pour trois véhicules.
DTA_2401247_20240425
25 avril 2024
Lelong La République mande et ordonne au préfet de la Côte-d'Or, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
DTA_2401267_20240426
26 avril 2024
Lelong La République mande et ordonne au préfet de l'Yonne, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
DTA_2401571_20240523
23 mai 2024
Lelong La République mande et ordonne au préfet de la Côte d'Or, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Page 52 sur 63