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191 614 résultats pour « absence du nom »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2107981_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

juillet 2021 et 29 août 2022, Mme B A conteste la rupture de son contrat de travail conclu avec le lycée polyvalent Le Mans sud, à l'initiative de son employeur ; Elle soutient que : - elle a été absente

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2000957_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B et mentionne les conseillers présents, les conseillers absents, et les pouvoirs donnés. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303627_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Ainsi, eu égard au nombre important de manquements constatés, concernant tant l’absence d’indication du caractère facultatif des prestations que l’absence de communication d’une caractéristique essentielle

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400031_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

B en raison de discordances sur son nom patronymique figurant dans les documents produits. 11.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503479_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Lors de l’audience publique, qui s’est tenue en l’absence des parties, M. Philippe Nicolet a lu son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400054_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

non justifiée » le vendredi 8 septembre 2023.

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2508811_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

D..., agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs, B... et A...

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2403019_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

B..., agissant en son nom personnel et en qualité de représentant légal de C...

Source officielle
TA

Vice-président de la 5 ème chambre

DTA_2305354_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Il fait valoir en outre que la requête est irrecevable car non motivée. II.

Source officielle
TA

5ème chambre, JU

DTA_2208753_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

S'agissant de l'absence qui lui est reprochée le vendredi 3 septembre 2021, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202767_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Elle ne conteste pas davantage l'absence d'indication dans ce même registre des nom et prénom des vendeurs des véhicules qu'elle possède, des caractéristiques de leur document d'identité, et de la provenance

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204307_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Dans l'ensemble de ces conditions, le refus de nommer M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200794_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Dès lors, la fin de non-recevoir tirée de l'absence de qualité pour agir du représentant de la société doit être écartée. 4.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2203354_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

, et ne portait pas davantage la signature du supérieur hiérarchique dont il n'est fait mention ni de la qualité ni du nom, était dénué de valeur.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400077_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Absence / a) En l'absence de l'arbitre principal, celui-ci est remplacé par le second arbitre désigné. / b) En cas d'absence ou de blessure d'un des arbitres, il est procédé au tirage au sort entre deux

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300612_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Absence / a) En l'absence de l'arbitre principal, celui-ci est remplacé par le second arbitre désigné. / b) En cas d'absence ou de blessure d'un des arbitres, il est procédé au tirage au sort entre deux

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300329_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

le 20 juillet suivant, en mentionnant l'objet de cette demande, le nom et l'adresse du demandeur, l'adresse des travaux, vise les textes applicables, l'attestation du service public d'assainissement non

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301767_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Sur la fin de non-recevoir opposée en défense dans les trois instances : 5.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300513_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Sur la fin de non-recevoir opposée en défense dans les trois instances : 5.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300578_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Sur la fin de non-recevoir opposée en défense dans les trois instances : 5.

Source officielle

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