Toutefois, si le bâtiment litigieux, qui n'a pas été totalement démoli, a fait l'objet de travaux de gros œuvre, avec l'extension de patios, la création d'escaliers, d'ascenseurs, le renforcement des planchers

métropole d'Aix-Marseille-Provence à lui verser la somme de 14 253 euros, en réparation des conséquences de sa chute, le 7 juillet 2019, sur le trottoir du boulevard Michelet à Marseille, devant les escaliers

Au cours de cette intervention, il a été victime d'une chute dans l'escalier de l'habitation.

Par arrêté de non opposition à déclaration préalable du 21 mars 2013, ils ont été autorisés à réaliser des travaux consistant à transformer les escaliers existants en façade de leur maison individuelle

Les dommages qu'elle invoque concernent essentiellement des décollements de l'enduit mural et de la peinture époxydique des cages d'escalier d'accès au parking. 3.

laquelle est construite l'immeuble situé 20 rue de la Boucherie/56 rue Carnot, la présence de fissures sur le mur mitoyen ou séparatif entre les deux immeubles et d'un " ventre ", le décrochement de l'escalier

Le 19 septembre 2018, alors qu'il était chargé d'apporter les repas aux détenus, il a chuté dans un escalier.

d'apprécier l'insertion de la construction envisagée au regard de sa façade arrière ; - l'emprise au sol du projet de construction est déclarée de 39,05% mais n'inclut ni la rampe d'accès au sous-sol, ni l'escalier

entre 2019 et 2023, une trentaine d'interventions ont été nécessaires en raison des dégorgements d'une canalisation des eaux usées causant l'inondation des sous-sols, du local poubelle de la cage d'escalier

La famille l'a refusé par courrier daté du 20 mai 2022, estimant que le logement n'était pas adapté aux besoins de leur fils : l'étage ne serait pas accessible du fait de l'étroitesse de l'escalier et

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; / 4.

M. et Mme A et B E en vue de l'extension et la surélévation de leur maison d'habitation sur la parcelle localisée au n° 148 rue Pierre Chesnay, avec démolition partielle (abri de jardin, balcon et escalier

’emprise au sol du projet est entaché d’erreur d’appréciation, dès lors que les remblais en pleine terre ne créent pas d’emprise au sol ; en revanche, ils reconnaissent que la terrasse en bois et l’escalier

Pour apprécier l'état d'entretien de l'immeuble en cause au 1er janvier de l'année d'imposition contestée, il convient de prendre en compte les éléments relatifs au gros œuvre (murs, charpente, escaliers

L’intéressé a été condamné le 27 octobre 2020 par le tribunal correctionnel de Nanterre à une peine d’emprisonnement de six mois pour des faits de vol par ruse ou escalade dans un local d’habitation ou

courrier au préfet de Saône-et-Loire, daté du 17 mai 2023, lui demandant d’étudier toute mesure permettant d’écarter le club d’Autun provisoirement, voire définitivement, au motif qu’il existait une « escalade

13 mai 1978, qui déclare être entré en France le 12 janvier 2000, a été condamné par le tribunal judiciaire de Béziers, le 27 décembre 2022, à douze mois d'emprisonnement pour des faits de vol par escalade

correctionnel de Marseille à 6 mois d'emprisonnement pour vol avec effraction, le 27 août 2021 par le Tribunal correctionnel de Marseille à 6 mois d'emprisonnement pour vol par ruse, effraction ou escalade

en réunion, et est défavorablement connu des forces de l'ordre pour des faits intervenus le 3 juillet 2017 de destruction de bien d'autrui en réunion, le 13 mars 2019 de vol par ruse effraction ou escalade

aggravé par deux circonstances, par le tribunal correctionnel de Versailles le 27 janvier 2017 à la peine de huit mois d'emprisonnement avec mandat de dépôt pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade