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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2007719_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
contrats a régulièrement dépassé le maximum de 6 mois prévu par les textes et la commune a systématiquement eu recours de manière supplémentaire à ses services en novembre-décembre de chaque année, parfois
Source officielleChambre 2
DTA_2001425_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Elle produit un témoignage qu'elle a rédigé à l'intention des représentants syndicaux, non daté, qui relate quelques événements, parfois imprécis et qui ne sont corroborés par aucun autre témoignage alors
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2203281_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
dans son avis que la marche est autonome, réalisée avec difficulté modérée de façon fluctuante, sans aide technique, que le périmètre de marche n'a pas été précisé par le médecin mais il nécessite parfois
Source officielleJuge unique 2ème chambre
DTA_2202015_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Par un certificat médical établi le 10 novembre 2022, le docteur B, médecin généraliste, indique que le requérant décrit parfois une perte d'autonomie avec nécessité d'une assistance par un tiers lors
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2201787_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
la loi du 24 juillet 2020 que les dispositions de ce dernier alinéa visent tant à renforcer la protection des consommateurs, qu'à lutter contre les pratiques de démarchage téléphonique intempestif, parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2201836_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
extérieur à la collectivité territoriale sur la direction éducation, enfance et jeunesse de la collectivité au cours de l’automne 2019, que « certains agents et encadrants décrivent une situation tendue parfois
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102666_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
De même, Mme C explique sans être sérieusement contredite gérer les plannings pour accomplir la mission de soin de manière la plus professionnelle possible, objectif nécessitant parfois de refuser les
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205574_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Elle peut être constituée parfois : ' par un ouvrage d'infrastructure linéaire marquant une limite avec un espace naturel, dont l'effet doit être apprécié au cas par cas selon les caractéristiques de cet
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102120_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2104212_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
individus faisant partie de la frange la plus violente et radicalisée du mouvement ", les policiers s'étant trouvés confrontés à des jets de projectiles tels que balles de golf, pierres et écrous, parfois
Source officielle4ème Chambre
DTA_1805846_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
d'extension du poignet et de préhension de la main avec force pour le transfert des patients, la prise des draps et les activités de nursing et de traite des drains thoraciques, cette dernière tâche pouvant parfois
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2000700_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Il ressort du dossier que Mme A accomplissait son service à l'accueil de l'espace Vie associative du lundi au vendredi et parfois également le samedi, à des horaires pouvant atteindre 22h 30 et qu'elle
Source officielleChambre 1
DTA_2101858_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Ces faits qui sont établis et non sérieusement contestés par le requérant sont de nature à remettre en cause la capacité du requérant à maitriser son animal dans les situations parfois tendues et conflictuelles
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2321710_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
plusieurs manquements à ses obligations professionnelles, en ne respectant pas les consignes de sa hiérarchie, en n’effectuant pas correctement les missions qui lui étaient confiées, et en faisant parfois
Source officielle2e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2400110_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ils prévoient en outre, s’agissant des équipements usuels, un ou plusieurs postes d’eau intérieurs, des WC particuliers parfois extérieurs, l’absence habituelle d’ascenseur dans l’immeubles ancien, et
Source officielle9ème chambre
DTA_2312899_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
laquelle le requérant " les voit régulièrement une fois par semaine ou " chaque deux semaines après son travail ", les " emmènent manger au restaurant ", " leur achète des cadeaux " et les accueille parfois
Source officielle3ème chambre
DTA_2401035_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
A d'avoir adopté à l'égard de plusieurs étudiantes dont une en particulier, un comportement inadapté, parfois à connotation sexuelle.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2401239_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
d'énergie tant l'été que l'hiver, " portant atteinte aux enjeux environnementaux ", et celle selon laquelle cette situation rendrait difficile la vie des occupants de ce logement du fait de températures parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2401297_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Enfin, si l'intéressé conteste manger au bord du bassin malgré le témoignage d'une ancienne collègue en ce sens, il reconnait y prendre parfois un en-cas en méconnaissance des règles d'hygiène inhérentes
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2401446_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Ainsi, le rapport du 31 mars 2024 relève qu’à « l’heure actuelle, les contraintes professionnelles et bénévoles de Monsieur ne permettent pas de répondre à des situations variées et urgentes auxquelles parfois
Source officiellePage 55 sur 151