Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2025.

Olivier Mauny, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Olivier Mauny, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Olivier Mauny, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

I N et à Olivier E, expert. Fait à Rouen, le 6 décembre 2022. La juge des référés, A. GAILLARD

Olivier Nizet, président, M. Michel Soistier, premier conseiller, M. Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2024. Le rapporteur, O.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mai 2025, M. et Mme O, Mme M E, Mme B H, Mme F C, Mme D J, M. et Mme A, Mme K I, Mme G L, représentés par Me Olivier, demandent au tribunal

B A, représenté par Me Ollivier, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de la décision par laquelle le préfet de l'Isère a rejeté implicitement sa demande de renouvellement de titre

B..., représenté par Me Ollivier, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision implicite

I D et Mme A H, prescrit une expertise portant sur les désordres affectant leur propriété, située 132 D chemin du Tour de l'Etang de l'Olivier à Istres (13800), parcelle cadastrée BX 352, lieu-dit 53 Tour

Olivier Guiserix, président, - M. Antoine Lubrani, conseiller, - Mme Hélène Bentolila, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2023.

B A, représenté par Me Olivier Grimaldi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 mai 2021 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Lunel a refusé de le nommer stagiaire ; 2°

Olivier Di Candia, président-rapporteur, - M. Denizot, premier conseiller, - Mme Cabecas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 août 2022.

Olivier Di Candia, président-rapporteur, - M. Denizot, premier conseiller, - Mme Cabecas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 8 juillet 2022.

Olivier Di Candia, président-rapporteur, - M. Denizot, premier conseiller, - Mme Cabecas, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 août 2022.

Le juge des référés signé Olivier NIZET

assujettie au titre de l'année 2022 dans les rôles de la commune de Toulouse (Haute-Garonne) pour des biens immobiliers situés 1 impasse Panassie, 353 route de Seysses, 12 avenue Etienne Billières, 16 place Olivier

Le magistrat désigné, Olivier B

B A C, à Maître Olivier Cardon, à la préfète du Vaucluse et au président du tribunal administratif de Strasbourg. Fait à Lille, le 9 avril 2024.

A B, représenté par Me Olivier Beyer, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 décembre 2023 par laquelle le directeur du Conseil national des activités privées de sécurité a refusé de lui