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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique - Eloignement
DTA_2401971_20240823
23 août 2024
Alvarez, conseiller, en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
2ème chambre
DTA_2402607_20250128
28 janvier 2025
Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation 1.
DTA_2500902_20250715
15 juillet 2025
Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation 1.
DTA_2501473_20260409
9 avril 2026
Oscar Alvarez a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Etrangers urgents
DTA_2604565_20260330
30 mars 2026
C... soit admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre définitif et que Me Lenouvel Alvarez, avocate de M.
Reconduite à la frontière
DTA_2302386_20230405
5 avril 2023
C, - les observations de Me Lenouvel Alvarez, représentant M.
DTA_2502794_20260212
12 février 2026
DTA_2502036_20250711
11 juillet 2025
Alvarez, conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Le rapport de M.
DTA_2504249_20260409
Alvarez, premier conseiller a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
DTA_2500479_20250701
1 juillet 2025
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2301097_20250304
4 mars 2025
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301247_20250114
14 janvier 2025
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301248_20250114
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301386_20231107
7 novembre 2023
Oscar Alvarez a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2301861_20250701
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique.
DTA_2201195_20231107
Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2201561_20231121
21 novembre 2023
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302570_20250304
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Mme Vidal, président du Sivos de Cussangy-Vanlay. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300804_20241119
19 novembre 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation 1.
DTA_2200542_20231017
17 octobre 2023
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
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