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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2115605_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
de son hospitalisation au centre hospitalier Victor Dupouy.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101095_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Ambulances Dupuis est rejetée comme portée devant un ordre de juridiction incompétent pour en connaître.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2523027_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Dans les circonstances de l’espèce, il y a également lieu de rejeter les conclusions du centre hospitalier Victor Dupouy présentées sur le même fondement.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2200595_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête du Groupe Fiminco et de la SCI Roussel Vie.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2012703_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
A et de Me Alibert représentant le centre Hospitalier Victor Dupouy. Considérant ce qui suit : 1. Par une décision du 29 juin 2020, le centre hospitalier Victor Dupouy d'Argenteuil a suspendu M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003980_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Bernard Dupouy et Alain Dupouy, respectivement président directeur général et directeur général délégué, ne doit pas être prise en compte dans la base imposable à la taxe sur les salaires en l'absence
Source officielle7ème Chambre
DTA_2503400_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Boudjellal, représentant M. A..., présent. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2503896_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - et les observations de Me Chevrier, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2310234_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300993_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, - les observations de Me Bonnetaud, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301738_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2305490_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2213951_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2215406_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2211004_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2207413_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2302402_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Charret, président, Mme Tahiri, première conseillère, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 avril 2025. La rapporteure, N.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105825_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, - et les observations de Me Badali, représentant M. A.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203058_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Le rapport de Mme Dupuy-Bardot a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2207076_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Romnicianu, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023. La rapporteure, N.
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