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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2221966_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Boucher, greffier d'audience : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Fozing, avocat commis d'office pour M. A, présent, assisté d'un interprète.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2521023_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ostyn, - les observations de Me Fozing, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214120_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
C ; - les observations de Me Fozing, avocat commis d'office, représentant M. F, assisté de M. D, interprète, - le préfet de Seine-et-Marne n'étant ni présent, ni représenté.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_1923676_20230804
4 août 2023
4 août 2023
B E, né le 1er septembre 1988, engagé le 5 juin 2012 dans l'armée de l'air, blessé en service le 6 juin 2013 au cours d'un footing sur la base aérienne 106 de Bordeaux-Mérignac, a été radié des contrôles
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2304920_20240207
7 février 2024
7 février 2024
membres inférieurs ", précisant que " la marche sans aide technique retrouve une vitesse de pas relativement ralentie sans défaut majeur du schéma de marche " et ajoute que le requérant pratique le footing
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2208115_20240207
7 février 2024
7 février 2024
membres inférieurs ", précisant que " la marche sans aide technique retrouve une vitesse de pas relativement ralentie sans défaut majeur du schéma de marche " et ajoute que le requérant pratique le footing
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000242_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
En septième lieu, Mme B soutient qu'elle ne peut plus pratiquer la moto, le VTT, la natation, le footing et qu'elle a arrêté l'équitation pendant deux ans alors qu'elle avait acheté des chevaux en 2002
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2327675_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Martin-Genier, - les observation de Me Fozing, avocat commis d'office représentant M. A, - et les observations de Me Dussault, pour le préfet de police. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300011_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
C se borne à se prévaloir de ce qu'il se trouve définitivement limité pour pratiquer la marche prolongée ou le footing.
Source officielle2e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2221877_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Boucher, greffier d'audience : - le rapport de Mme D, - et les observations de Me Fozing, avocat commis d'office pour M. C, présent, assisté d'un interprète.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2521812_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ostyn, - les observations de Me Fozing, avocat commis d'office, représentant Mme B, présente, assistée de Mme A, interprète en
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2522040_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ostyn, - les observations de Me Fozing, avocat commis d'office, représentant Mme C, présente, assistée de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2309887_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B ; - les observations de Me Fozing, avocat commis d'office représentant M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003983_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
l'opération a été réalisée le 11 juin 2019 avec un excellent résultat ", " l'accroupissement est incomplet à 100° ", " la flexion est légèrement diminuée ", " s'il ne peut plus pratiquer le surf et le footing
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906883_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
L'expert relève que la lésion méniscale aiguë survenue lors d'un footing en service le 10 mai 2016 n'est qu'une manifestation aiguë de cette atteinte dégénérative globale du genou droit et que l'existence
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2204431_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
F pratiquait régulièrement, avant son accident, le football, le footing et la musculation en salle, et effectuait des sorties hebdomadaires en vélo avec un ami.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205481_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
tenu de son âge à la date de la consolidation, il a droit à la somme de 66 600 euros en réparation de ce préjudice ; - il subit un préjudice d'agrément en ce qu'il lui est impossible de pratiquer le footing
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2602514_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
A..., représenté par Me Fozing, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 janvier 2026 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter le territoire
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2309827_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
C ; - les observations de Me Fozing, avocat commis d'office, représentant M. B, assisté de M.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2310598_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Matalon ; - Les observations orales de Me Fozing, avocat désigné par le bâtonnier, représentant M.
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