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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2104329_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308448_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de M. A B.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404551_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les observations de Me Mhateli, avocate, représentant Mme C, présente, qui conclut aux mêmes fins que la requête par

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403566_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les observations de Me Atger, avocate, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403569_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Lors de l'audience publique du 13 mai 2024, à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée, Mme Forest, magistrate désignée, a lu son rapport et clos l'instruction.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2407794_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - les observations de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300581_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Délibéré après l'audience du 17 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404484_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Forest pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2512259_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Le rapport de Mme Forest a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2515685_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le rapport de Mme Forest a été entendu au cours de l'audience publique du 29 décembre 2025, à l’issue de laquelle l’instruction a été close.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2311417_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Forest pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303894_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201833_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202868_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108907_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2111178_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M. Garron, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201003_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102738_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2100097_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101304_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Forest, - les conclusions de M.

Source officielle

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