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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2210252_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
terrasses de débits de boissons ou restaurants peuvent être constatées dans le onzième arrondissement de Paris, en particulier dans les deux secteurs dits " festifs " d'Oberkampf/Timbaud et Roquette/Lappe
Source officielle2ème chambre
DTA_2110407_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
" () l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : / () - les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200347_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
A, sur huit bâtiments agricoles et près de 70 hectares de terrain, est constitué de plusieurs milliers d'individus, notamment environ 25 000 perdrix, 25 000 faisans, 4 500 lapins, 300 lièvres et 150 sangliers
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2003950_20230223
23 février 2023
23 février 2023
", et sur laquelle figuraient deux lapins, l'un en janvier, l'autre en décembre, avec respectivement une carotte devant le museau et l'autre insérée dans le séant.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400528_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
novembre 2021, la commune de Saint-Joseph a conclu avec la société PRO A PRO DISTRIBUTION un accord-cadre à bons de commande n° 21016 portant sur 6 lots de fourniture de denrées alimentaires : viande de lapin
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2400018_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 janvier 2024, la société West Indies canalization -WICAN représentée par Me Véronique Lapin, demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507789_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
application des documents d’urbanisme existante dans la commune (…), l’implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : / (…) – les élevages de volailles et de lapins
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301478_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Vu : - le code de l'environnement ; - l'arrêté du 7 juillet 2006 portant sur l'introduction dans le milieu naturel de grand gibier ou de lapins et sur le prélèvement dans le milieu naturel d'animaux
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108128_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : / () / - les autres élevages à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2125332_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
2003, modifiant pour la vingtième fois le règlement (CE) n° 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama Ben Laden
Source officielle7ème chambre
DTA_2104699_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Les constructions à usage d'abris pour animaux à condition qu'ils n'abritent pas d'animaux, autres, que chevaux, volailles, lapins, moutons, ou animaux domestiques et que l'élevage de ces animaux soit
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2216413_20220805
5 août 2022
5 août 2022
E aurait apporté un soutien public à Oussama Ben Laden. 9.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2604723_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
exploitation des données de son téléphone a révélé un « rêve » d’une attaque au couteau, que l’intéressé a concédé lors d’un entretien tenu le 14 octobre 2024 vouer une certaine admiration pour Oussama Ben Laden
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2101585_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
constatée " la présence d'un clapier dont les structures de tasseaux de bois enfoncés dans le sol, et de grillage, d'une surface d'environ 3 m², d'une hauteur d'environ 60 centimètres, contenant deux lapins
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2101586_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
constatée " la présence d'un clapier dont les structures de tasseaux de bois enfoncés dans le sol, et de grillage, d'une surface d'environ 3 m², d'une hauteur d'environ 60 centimètres, contenant deux lapins
Source officielle6ème Chambre
DTA_2209628_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
propriétaires de la parcelle cadastrée ZB n°6 sise au lieu-dit Puizeaux sur la commune de Lombron (72) d’une surface de 4 920m² sur laquelle ils ont bâti un hangar et un atelier de commercialisation de lapins
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103153_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
En outre, la corrélation entre le taux de survie de la petite faune sauvage, tel que celui du lièvre et du lapin de garenne, et le taux d'abondance de la population des renards n'est pas établie, alors
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401049_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 6 août 2024 et 17 juin 2025, la société anonyme à responsabilité limitée Gwada’Music, représentée par Me Lapin
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2402938_20240228
28 février 2024
28 février 2024
susceptible de porter atteinte au respect de la dignité humaine " ; - en ce que la liste des chansons listées par l'arrêté en litige " Freeze Raël " ; " Ekip " ; " Desiigner " ;" Fraude " et " Chen Laden
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2317724_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Il en est de même du concert à Paris ; au surplus, il est fait référence par le préfet aux titres " Freeze Raël " ; " Ekip " ; " Desiigner ", " Fraude " et " Chen Laden ".
Source officiellePage 6 sur 9