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248 résultats pour « Mollot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509032_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

d'Aiguebelette-le-Lac, Apremont, Arvillard, Attignat-Oncin, Avressieux, Belmont-Tramonet, Détrier, Dullin, Jarrier, La Bridoire, La Chapelle-Blanche, Laissaud, La Tour-en-Maurienne, Lépin-le-Lac, Les Mollettes

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201322_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

expertises médicales des 15 mars et 28 avril 2021 ont fixé à 1% le taux d'invalidité des séquelles de fracture de l'apophyse orbitaire frontale gauche, à 2% celui des séquelles de lésion musculaire du mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2205706_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

opératoire immédiat, d'une paralysie du nerf sciatique poplité externe ; - il souffre aujourd'hui de douleurs au niveau de la hanche et d'une paresthésie du membre inférieur gauche s'étendant au mollet

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2200799_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

été victime d'une fracture de l'astragale du pied gauche, qu'il a subi plusieurs interventions et en dernier lieu, une arthrodèse avec vis, que lors des marches, il ressent de violentes douleurs au mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202498_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

centre hospitalier de Lisieux en raison de douleurs dans la jambe droite et de l'aspect rougeâtre de celle-ci ; - il a été à nouveau admis le 5 septembre 2020 dans ce service pour des douleurs au mollet

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200165_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

présente une plaie de 1 cm de profondeur lors de l'intervention de la police municipale sur les lieux, déclare avoir été mordue à proximité d'un troupeau de chèvres par un chien de race " Patou " au mollet

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2401202_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Elle présente également au mollet droit les stigmates d'une déchirure musculo-aponévrotique distale du gastrocnémien médial.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402322_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

A a été condamné pour avoir poussé la victime, sa compagne, au sol en tentant de la frapper avec une clé à molette, en exhibant par devant elle un morceau de miroir cassé et en arrachant le téléphone de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2407034_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

précision ni justification sur les raisons de ce retard et sur ses conditions d'existence, alors qu'il ressort du certificat médical du 30 août 2023 établi par le docteur B qu'elle vivait 1 rue de la Mollette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2508670_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

d’infection de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) et ordonnant la mise à mort de tous les bovins lui appartenant détenus dans l’unité épidémiologique de bovins sise Can Couymet à Prats de Mollo

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004452_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Mme A s'est par la suite plainte notamment de douleurs dans le membre inférieur droit, avec paralysie fugace et paresthésie du mollet gauche.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2508964_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

d'interpellation que son épouse déclare avoir été frappée par lui, le jour même ainsi que deux semaines auparavant, en différents endroits de son corps en particulier au bras gauche, au tibia gauche et au mollet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2526050_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

lors de l'épreuve d'admission " Exposé - Economie " ont particulièrement affecté le déroulement de cette épreuve, le matériel de présentation étant défectueux, l'écran du PC ne fonctionnant pas et la molette

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202293_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

2021, que lors de l'examen du 20 septembre 2024, l'expert a noté un déficit de la flexion dorsale de la cheville droite de 10°, un tiroir de l'articulation sous talienne, une légère amyotrophie du mollet

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2001377_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

compter du 10 février 2016 pour " séquelles d'entorse de la cheville droite avec fracture de l'astragale : prothèse arthrodèse, empâtement cheville + 2 cm mobilité cheville quasi nulle ; amyotrophie mollet

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300137_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Les médecins spécialistes, qui la suivent pour des mélanomes au mollet gauche et une hyperthyroïdie secondaire, attestent également d'un " état général réduit avec ralentissement psychomoteur et dyspraxie

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2300180_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

B... et remis en main propre le 22 février 2022 dans le cadre de ses démarches auprès de la MDPH, que l’intéressé présente des lombalgies basses, une radiculalgie L5 droite tronquée au mollet ainsi qu’

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201569_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Souffrant de douleurs au mollet tant à la marche qu'au repos, M.

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TA

5ème Chambre

DTA_2105770_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

A a présenté des douleurs musculaires aux mollets, aux cuisses et aux membres supérieurs ainsi qu'une fatigabilité anormale six mois après son deuxième rappel de vaccin contre l'hépatite B, effectué le

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2202183_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

E, né le 17 avril 1947, a consulté, le 11 juillet 2018, un chirurgien au centre hospitalier universitaire (CHU) de Brest en raison de douleurs apparues à la marche dans les mollets et réduisant son périmètre

Source officielle

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