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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509032_20250912
12 septembre 2025
d'Aiguebelette-le-Lac, Apremont, Arvillard, Attignat-Oncin, Avressieux, Belmont-Tramonet, Détrier, Dullin, Jarrier, La Bridoire, La Chapelle-Blanche, Laissaud, La Tour-en-Maurienne, Lépin-le-Lac, Les Mollettes
3ème chambre
DTA_2201322_20240329
29 mars 2024
expertises médicales des 15 mars et 28 avril 2021 ont fixé à 1% le taux d'invalidité des séquelles de fracture de l'apophyse orbitaire frontale gauche, à 2% celui des séquelles de lésion musculaire du mollet
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2205706_20221208
8 décembre 2022
opératoire immédiat, d'une paralysie du nerf sciatique poplité externe ; - il souffre aujourd'hui de douleurs au niveau de la hanche et d'une paresthésie du membre inférieur gauche s'étendant au mollet
Juge social
DTA_2200799_20230102
2 janvier 2023
été victime d'une fracture de l'astragale du pied gauche, qu'il a subi plusieurs interventions et en dernier lieu, une arthrodèse avec vis, que lors des marches, il ressent de violentes douleurs au mollet
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2202498_20230209
9 février 2023
centre hospitalier de Lisieux en raison de douleurs dans la jambe droite et de l'aspect rougeâtre de celle-ci ; - il a été à nouveau admis le 5 septembre 2020 dans ce service pour des douleurs au mollet
4ème chambre
DTA_2200165_20230601
1 juin 2023
présente une plaie de 1 cm de profondeur lors de l'intervention de la police municipale sur les lieux, déclare avoir été mordue à proximité d'un troupeau de chèvres par un chien de race " Patou " au mollet
CH 1 JU
DTA_2401202_20250429
29 avril 2025
Elle présente également au mollet droit les stigmates d'une déchirure musculo-aponévrotique distale du gastrocnémien médial.
2ème chambre
DTA_2402322_20250220
20 février 2025
A a été condamné pour avoir poussé la victime, sa compagne, au sol en tentant de la frapper avec une clé à molette, en exhibant par devant elle un morceau de miroir cassé et en arrachant le téléphone de
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2407034_20240402
2 avril 2024
précision ni justification sur les raisons de ce retard et sur ses conditions d'existence, alors qu'il ressort du certificat médical du 30 août 2023 établi par le docteur B qu'elle vivait 1 rue de la Mollette
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2508670_20251203
3 décembre 2025
d’infection de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) et ordonnant la mise à mort de tous les bovins lui appartenant détenus dans l’unité épidémiologique de bovins sise Can Couymet à Prats de Mollo
6ème chambre
DTA_2004452_20230214
14 février 2023
Mme A s'est par la suite plainte notamment de douleurs dans le membre inférieur droit, avec paralysie fugace et paresthésie du mollet gauche.
ELOIGNEMENT
DTA_2508964_20250731
31 juillet 2025
d'interpellation que son épouse déclare avoir été frappée par lui, le jour même ainsi que deux semaines auparavant, en différents endroits de son corps en particulier au bras gauche, au tibia gauche et au mollet
DTA_2526050_20250926
26 septembre 2025
lors de l'épreuve d'admission " Exposé - Economie " ont particulièrement affecté le déroulement de cette épreuve, le matériel de présentation étant défectueux, l'écran du PC ne fonctionnant pas et la molette
8ème chambre
DTA_2202293_20250417
17 avril 2025
2021, que lors de l'examen du 20 septembre 2024, l'expert a noté un déficit de la flexion dorsale de la cheville droite de 10°, un tiroir de l'articulation sous talienne, une légère amyotrophie du mollet
5e Section - 3e Chambre
DTA_2001377_20230628
28 juin 2023
compter du 10 février 2016 pour " séquelles d'entorse de la cheville droite avec fracture de l'astragale : prothèse arthrodèse, empâtement cheville + 2 cm mobilité cheville quasi nulle ; amyotrophie mollet
DTA_2300137_20241114
14 novembre 2024
Les médecins spécialistes, qui la suivent pour des mélanomes au mollet gauche et une hyperthyroïdie secondaire, attestent également d'un " état général réduit avec ralentissement psychomoteur et dyspraxie
juge unique (6)
DTA_2300180_20250924
24 septembre 2025
B... et remis en main propre le 22 février 2022 dans le cadre de ses démarches auprès de la MDPH, que l’intéressé présente des lombalgies basses, une radiculalgie L5 droite tronquée au mollet ainsi qu’
2ème Chambre
DTA_2201569_20250416
16 avril 2025
Souffrant de douleurs au mollet tant à la marche qu'au repos, M.
5ème Chambre
DTA_2105770_20231003
3 octobre 2023
A a présenté des douleurs musculaires aux mollets, aux cuisses et aux membres supérieurs ainsi qu'une fatigabilité anormale six mois après son deuxième rappel de vaccin contre l'hépatite B, effectué le
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2202183_20230411
11 avril 2023
E, né le 17 avril 1947, a consulté, le 11 juillet 2018, un chirurgien au centre hospitalier universitaire (CHU) de Brest en raison de douleurs apparues à la marche dans les mollets et réduisant son périmètre
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