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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_1913792_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Il soutient que : - l'ensemble des moyens mis en œuvre par le centre hospitalier de La Roche-sur-Yon dans la prise en charge de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301171_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Article 2 : La requête n° 2407671 de la société Rocher Mistral est rejetée.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305165_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Article 2 : La requête n° 2407671 de la société Rocher Mistral est rejetée.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2407671_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Article 2 : La requête n° 2407671 de la société Rocher Mistral est rejetée.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200158_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

Mme A est propriétaire à Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire) d'une parcelle cadastrée section B n° 1958.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2201716_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Article 2 :Les conclusions de la commune de Roche présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303393_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Par courrier du 3 octobre 2023, le maire de la commune de La Roche-Clermault a rejeté ce recours gracieux.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400719_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

au maire de la Roche-l'Abeille de transmettre la délibération à venir aux services du contrôle de légalité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304045_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023, la société Rocher Mistral, représentée par Me Chaussade, de la Selarl Delsol, demande au juge des référés, sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2304038_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

B, maire de Maen Roch ; - les précisions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2205926_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Par suite, les conclusions de la société Saint-Roch Archer aux fins de suspension de l'exécution de la décision attaquée doivent être rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2306855_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Par un mémoire, enregistré le 9 février 2024, la commune de la Roche-Jaudy a déclaré se désister de la présente instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2303719_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Article 2 : Les conclusions de la commune de La Roche-sur-Foron présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2108502_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

représentée par Me Victoria, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence conservé par le préfet des Bouches-du-Rhône sur sa demande tendant à mettre en demeure la SAS Rocher

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2208372_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de la société Roch B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2305087_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La société Rocher Mistral soulève des moyens identiques à ceux qu'elle a soulevés dans l'instance n° 2305085. III.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2000689_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Le 7 mars 2019, la commune de Maen Roch a émis à l'encontre de Mme B un titre exécutoire d'un montant de 6 892,52 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308863_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

La commune de La Roche-sur-Yon (Vendée) sollicite une mesure d'expertise préventive portant sur l'état du ou des immeuble(s) situé(s) sur les parcelles cadastrées AM 232 et AM 803 à La Roche-sur-Yon, appartenant

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300813_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Roche-sur-Yon.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204953_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par un arrêté du 13 juillet 2020 régulièrement affiché le même jour, le maire de La Roche-sur-Yon a accordé à M.

Source officielle

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