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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2300711_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Terras, - et les conclusions de M. Grondin, rapporteur public.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2400685_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Terras, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2401858_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Terras, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306116_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Terras, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2400591_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Terras, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2401433_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Terras, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2402057_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Terras, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305282_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Terras, - et les conclusions de M. Blanchard, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100414_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Terras, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102383_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Terras, rapporteur ; - les conclusions de M. Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Lévêque pour la commune de Trébeurden. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

ORTA_2500056_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mai 2025, Mme A B, gérante des sociétés Sea Protect Caraïbes et Terra SEA Loc Caraïbes demandant au juge des référés du tribunal administratif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2401733_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Par une requête, n° 2401734, la Sarl Tea Time a demandé l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303687_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Article 4 : Les conclusions présentées par la commune de Perpignan et par la SAS Terra Nova au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200689_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

La procédure a été communiquée à la SAS Terra Nobilis qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200454_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

comme un passif injustifié, en l'absence de production d'une convention ou d'une facture relative à cet achat de la société Terra finances.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2306725_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

; la réalisation des travaux a été confiée à la SPL In Terra ; la mission de maîtrise d'œuvre a été confiée à la société Safege ; un marché public de travaux a été attribué au groupement d'entreprises

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302562_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2403789_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Terras, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300014_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Terras, premier conseiller, Mme Le Berre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2023. Le président-rapporteur, signé F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304067_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Terras pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle

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Créations

VIGNE, Mélissa, Laetitia, TEZZA

SIREN 104148887Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

28/04/2026

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Dépôts des comptes

TEZZA ELECTRICITE

SIREN 892846932Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

12/12/2025

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Créations

TEZZA MULTI

SIREN 938697141Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

27/12/2024

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Dépôts des comptes

TEZZA ELECTRICITE

SIREN 892846932Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

12/11/2024

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Dépôts des comptes

TEZZA ELECTRICITE

SIREN 892846932Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

28/02/2024

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