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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305882_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de : 1°) désigner un expert chargé d'examiner les désordres d'étanchéité dont le collège les Châtelaines, chemin du Moulin à Triel-sur-Seine
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2307309_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2023, Mme A B, membre de la commission d'appel d'offres de Triel-sur-Seine, doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317853_20230801
1 août 2023
1 août 2023
Il ressort de l'instruction que le siège social de la société requérante se situe sur la commune de Triel-sur-Seine (78510) dans le département des Yvelines.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301966_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Les Treilles est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2328704_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
le traitement pédagogique des situations individuelles au sein de l'institut régional de formation sanitaire et sociale d'Ile-de-France de la Croix Rouge (IRFSS -IDF) lui a refusé la possibilité de tripler
Source officielle5ème chambre
DTA_2200761_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
accepté de lui octroyer une prime de 560 euros pour le remplacement de fenêtres vieilles de quarante ans, dont le double vitrage était défectueux et le coefficient thermique médiocre, par des fenêtres à triple
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2511369_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
°) de suspendre l’exécution de la décision du 19 septembre 2024 par laquelle la directrice de l’Institut de Formation Paramédicale (IFPM) du groupe hospitalier Nord Essonne a rejeté sa demande de triplement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102908_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
A qui augmenterait la fréquentation d'un carrefour sur lequel débouche, au niveau de la route départementale n° 238, le chemin de la Treille qui dessert le terrain d'assiette.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103722_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
C A est propriétaire de cinq lots immobiliers situés à Aix-en-Provence au 11 B rue de la Treille.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2529021_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B... résidait, à date de la décision attaquée, à Triel-sur-Seine, dans le département des Yvelines.
Source officielle9ème chambre
DTA_2109771_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Le centre hospitalier Bugey Sud fait valoir que la requérante n'a pas satisfait à l'obligation d'exercer ses fonctions pendant une durée égale au triple de celle de la formation financée par l'établissement
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2104321_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Mme A E produit également une lettre de son mari du 23 décembre 2019 informant le bailleur social de son départ du logement familial du 35 rue de la Treille à Amilly à compter du 9 octobre 2019.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101883_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
La commune précise dans ses écritures, que ces pares-vues devaient être réalisés en treille et non consister en des blocs maçonnés comme réalisés.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322292_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, le droit d'accéder, sur sa télé connectée, à l'information à la source à partir des chaines nationales, sans que cette information soit triée
Source officielle2ème chambre
DTA_2104312_20230223
23 février 2023
23 février 2023
1°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2021 accordant un permis de construire à la SARL GERARD ITIER pour la construction d'un immeuble collectif de 8 logements sociaux sur un terrain situé 11 rue de la Treille
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2201518_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Me Guendouz, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 octobre 2021 par laquelle la directrice de l'institut de formation en soins infirmiers de la Capelette a refusé de l'autoriser à tripler
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2309258_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
unique, l'association Rives de Seine Nature Environnement, l'association C.O.P.R.A. 184, l'association ADIV-Environnement, l'association Construire Ensemble Andrésy Solidaire (CEAS) et l'association Triel
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2203491_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
B demande au tribunal : 1) d'annuler la décision implicite par laquelle le recteur de l'académie de Toulouse a refusé de lui verser, en tant qu'enseignante affectée au collège d'Astarac-Bigorre à Trie-sur-Baïse
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2301728_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
logement stable ; les démarches de relogement de la famille sont suspendues ; * elle méconnaît les stipulations de l'article 3-1 de la convention internationale relative aux droits de l'enfant ; les triplés
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2301732_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
logement stable ; les démarches de relogement de la famille sont suspendues ; * elle méconnaît les stipulations de l'article 3-1 de la convention internationale relative aux droits de l'enfant ; les triplés
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