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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2402320_20250317
17 mars 2025
, Grande Rue ; - Section AL n°361 - Grande Rue ; - Section AL n°363 - Grande Rue ; - Section AL n°370 - 89, Grande Rue ; - Section AL n°371 - 89, Grande Rue ; - Section AL n°436 - 8, rue Trouillet
6e Section - 1re Chambre
DTA_2218903_20240607
7 juin 2024
Mme A a été prise en charge en consultation à la maternité de l'hôpital Trousseau, établissement relevant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour la réalisation de plusieurs examens
DTA_2414342_20250613
13 juin 2025
K F est né le 5 janvier 2015 à l'hôpital privé de la Seine-Saint-Denis en état de mort apparente et a été réanimé et transféré le jour même à l'hôpital Trousseau, où lui a été diagnostiquée une cardiopathie
3e Section - 3e Chambre
DTA_2226600_20230328
28 mars 2023
Enfin, si ce médecin produit un certificat médical du 31 octobre 2022, postérieur à la décision attaquée, et alors que la requérante et sa fille se trouvent en France, ce document indique que le traitement
DTA_2301414_20230605
5 juin 2023
C I et à Mme L E ; - pour le troisème sur la parcelle cadastrée section AAN° 161 au 1 Place de la Halle, appartenant à la commune de Tremblecourt. 3°) de préciser si les risques présentés par ce bâtiment
Section 8 - Chambre 2
DTA_2307400_20230531
31 mai 2023
scolarité, et, d'autre part, que sa fille B, née le 4 septembre 2022, est suivie suite à un AVC néonatal ischémique sylvien, ainsi qu'il ressort du compte-rendu de consultation de l'Hôpital Armand-Trousseau
3ème Chambre
DTA_2000958_20230926
26 septembre 2023
A, qui n'a pas donné suite à cette mise en demeure, a déposé son trousseau de clés de veilleur de nuit dans la boîte aux lettres de la cité Bourgonnier où il était affecté, ainsi qu'un mot manuscrit indiquant
1re Section - 1re Chambre
DTA_2318833_20231108
8 novembre 2023
séjour, y bénéficie d'un suivi médical en raison de sa séropositivité au virus de l'immunodéficience humaine, y travaille comme agent d'entretien depuis 2020 et que son fils, né à Paris à l'hôpital Trousseau
8e Section - MESD
DTA_2318951_20230823
23 août 2023
Le personnel hospitalier a estimé que la petite fille avait besoin de soins et l'a orientée, avec sa famille, vers l'hôpital Trousseau en ambulance.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2214356_20221024
24 octobre 2022
En outre, Mme B, qui n'allègue pas vivre à la rue et a d'ailleurs indiqué à l'hôpital parisien Armand Trousseau vivre 1 avenue du général Gallieni à Nanterre (Hauts-de-Seine), reconnaît elle-même dans
CHAMBRE 3
DTA_2200511_20250416
16 avril 2025
les deux sens de circulation en ce qu'il s'insère à proximité d'un carrefour à feux tricolores, avec passage piéton et bande cyclable, ainsi qu'une file " tourne à gauche " en direction du chemin de Trouillet
5ème chambre
DTA_2509921_20260126
26 janvier 2026
Il ressort en outre des documents médicaux produits par l’intéressé que celui-ci a accompagné son enfant lors de nombreuses consultations médicales à l’hôpital Trousseau, attestant d’une présence effective
6e Section - 2e Chambre
DTA_2203799_20240614
14 juin 2024
perçues sous astreinte de 200 euros par jour de retard à compter du jugement à intervenir ; 4°) de condamner solidairement l'Etat et les hôpitaux Ambroise Paré, Antoine Béclère, Bicêtre, Armand Trousseau
8ème chambre
DTA_2100175_20230105
5 janvier 2023
Elle a été détachée à l'hôpital Armand Trousseau à Paris pour une période d'un an à compter du 17 janvier 2022.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400684_20251216
16 décembre 2025
C..., chirurgien orthopédique, demeurant Hôpital Trousseau, avenue de la République à Chambray-lès-Tours (37170), est désigné pour la mission suivante : 1°) de convoquer l’ensemble des parties ;
7ème chambre
DTA_2300829_20251119
19 novembre 2025
B... avait fait l’objet de deux demandes d’explications le 27 octobre 2021 pour avoir pénétré dans la cour de promenade où se trouvaient des condamnés avec son trousseau de clé et son téléphone sans autorisation
DTA_2507451_20260401
1 avril 2026
le 20 septembre 2021 et un compte rendu d’hospitalisation du 30 janvier 2025, lequel, pour décrire la gravité de la situation de l’enfant, hospitalisée du 2 janvier au 30 janvier 2025 à l’hôpital Trousseau
ELOIGNEMENT
DTA_2310510_20231212
12 décembre 2023
du dossier que cette décision, qui comportait la mention des voies et délais de recours ouverts à son encontre, a été envoyée par voie postale à la dernière adresse connue de l'administration, rue trompette
1ère chambre
DTA_2304156_20250407
7 avril 2025
Toutefois, en l'espèce, le PAI ainsi que le certificat médical établi par un médecin du service de nutrition et de gastroentérologie pédiatriques de l'hôpital Armand Troussau versés par les requérants
1ère Chambre (J.U)
DTA_2216786_20230706
6 juillet 2023
dossier, être également père de trois enfants issus de cette union, nés en France en 2014, 2018 et 2020, dont les deux ainés sont scolarisés sur le territoire national et le second suivi à l'hôpital Trousseau
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