Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 1re Chambre
DTA_2220902_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Barat, Law Wing Chin, Lefrançois, Noël, Mansuy, C, Tita, Loisel, Turpin, Balbo, Aellig, Le Mouillour, Kalwa, Coroenne et de Mmes E, Hache, Violier, Demiral, Azzouz et Agbaba ; 3°) d'enjoindre au ministre
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204843_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
D... indique avoir créé le 1er octobre 2020 la société Wine Horse D...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201673_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
ce montant à hauteur de 1 411 343 euros dans le financement de sa propre activité, soit 67%, et à hauteur de 685 924 euros dans le financement de l'activité opérationnelle de sa filiale argentine B wine
Source officielle1ère chambre
DTA_1901773_20230202
2 février 2023
2 février 2023
sommes de 60 000 et 50 000 euros virées sur son compte luxembourgeois les 4 et 16 juillet 2012 proviennent de la société Angel Consultants Ltd qui a conclu un contrat de charter avec la société Sea Wind
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206173_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Titulaire d'une certification professionnelle de " manager marketing et commercial " spécialité " wine marketing et management " délivrée par l'INSEEC Bordeaux, elle justifie d'une promesse d'embauche
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204418_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B s'est inscrite à une formation en cuisine gastronomique qui s'est déroulée entre les mois d'avril et novembre 2022 au sein de l'institut " Chef et Wine ".
Source officielle9ème Chambre
DTA_2206332_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
En outre, la consultation de l'application informatique dite " AJ Win " ne fait apparaître aucune demande en ce sens.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2606935_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
l’intéressé n’établit ni même n’allègue avoir demandé le bénéfice de l’aide juridictionnelle au plus tard lors de l’introduction de sa requête, la consultation de l’application informatique dite « AJ Win
Source officielle4ème chambre
DTA_2202032_20240222
22 février 2024
22 février 2024
En troisième lieu, le CIVL, qui conteste le rejet de l'inéligibilité d'une dépense facturée auprès de l'opérateur Wine intelligence pour un montant de 970 euros et exposée au titre de la campagne de promotion
Source officielle7éme chambre
DTA_2303515_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A B a cédé le 20 octobre 2017 à la SASU B Fine Wines deux-cent six bouteilles de vin pour un montant total de 59 749 euros.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204072_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Naïm et de Maîtres Naïm, Leroux et Darres ont été émis respectivement par la société Technik Wind et la société Maintenance Eoletech, qui ont été absorbées par la société Eole Power, avant l'émission de
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2203469_20220826
26 août 2022
26 août 2022
déclarées suivantes : la carabine Zoli Antonio modèle Express calibre 8 x 57 n° 216837, la carabine Winchester modèle SXR calibre 7X64 n° 31AZPQ2605, la carabine Winchester modèle 94 AE XTR calibre 356 Win
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204174_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
l'intéressé n'établit ni même n'allègue avoir demandé le bénéfice de l'aide juridictionnelle au plus tard lors de l'introduction de sa requête, la consultation de l'application informatique dite " AJ Win
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500450_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Le juge des référésVu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2025, la société BPCE LEASE REUNION représentée par Me Win Bompard, demande au juge des référés : 1°) de condamner
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2202796_20220818
18 août 2022
18 août 2022
D B, à la Samcv mutuelle des architectes français (Maf), à la compagnie SA Mma Iard, à la compagnie Mma Iard Assurances Mutuelles, à la Sas Pyretherm, à la société Wit, à la Sarl Automate Building Intelligence
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302191_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
B... était propriétaire d’un bateau de plaisance de marque Four wins, modèle Vista 248, baptisé « Moita II », d’une longueur de 7,20 mètres.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101091_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Winter, substituant Me Lhomy pour le centre hospitalier de la Côte Basque. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2317749_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers a émis un avis défavorable sur l'étude préalable et les mesures de compensation présentées par la société Abo Wind
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500718_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
En l’espèce, la SAS GRATITUDE, exerçant sous l’enseigne Win Formation, fait valoir qu’elle a organisé, pour le compte de la région Guadeloupe, des formations dans le cadre du dispositif chèque qualification
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2206347_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
l'intéressé n'établit ni même n'allègue avoir demandé le bénéfice de l'aide juridictionnelle au plus tard lors de l'introduction de sa requête, la consultation de l'application informatique dite " AJ Win
Source officiellePage 6 sur 8