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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2201131_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Le 11 septembre 2018, une endocardite infectieuse a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2304956_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Après auscultation de sa nuque, examen ORL et prise de tension, l'équipe médicale a posé le diagnostic de gastro-entérite et l'adolescent a été autorisé à quitter l'hôpital.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2400343_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

et un traitement en rapport lui a été prescrit ; - le 22 décembre 2021, à la suite de l'aggravation des symptômes, elle a consulté son médecin traitant qui a diagnostiqué un important zona cervical

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2300260_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

hémorétropéritoine avec caillotage dans le cul-de-sac de Douglas exerçant un effet de masse sur la partie pelvienne des deux uretères, opération durant laquelle elle a dû être transfusée ; - il a été diagnostiqué

Source officielle
TA

Magistrat M. TAORMINA

DTA_2100800_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

A et le retard de diagnostic de la fracture du péroné dont il était atteint et que si ce diagnostic avait été effectué plus tôt, dès son hospitalisation à Cannes ou Saint-Raphaël, rien ne permet d'affirmer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204430_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

justice administrative : 1°) de condamner l'Hôpital Nord de Marseille à lui verser une indemnité provisionnelle d'un montant de 10 000 euros au titre des préjudices subis à la suite d'une erreur de diagnostic

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002263_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 2.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400144_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Une spondylodiscite a été diagnostiquée et elle a été transférée au service de soins de suite et de rééducation entre le 29 novembre et le 15 décembre 2016.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2507549_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

E né le 18 janvier 1964, a été suivi à l'hôpital Beaujon puis à l'hôpital Ambroise-Paré pour une rectocolite hémorragique diagnostiquée en 2015.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001525_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Ces retards et erreurs de diagnostic ont été la cause de ce que la réintervention n'a été finalement mise en œuvre que le lendemain.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2201441_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Le marché est établi sur trois ans avec un minimum de 4000 logements et un maximum de 7500 logements à diagnostiquer.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2505046_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Le diagnostic de rupture œsophagienne a été posé 48 heures après la fin de l’intervention, soit le 27 avril 2024, date à laquelle elle est hospitalisée en réanimation pour la première fois.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004417_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502471_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

C... ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins prodigués

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001746_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Un diagnostic d'algodystrophie a été posé à la suite d'une scintigraphie du 12 décembre 2014.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1912820_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2401567_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2201237_20220817

Administratif

17 août 2022

17 août 2022

D et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors sa prise en charge par le HIA Sainte-Anne entre les 27 et 28 mars 2020 ainsi que

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001484_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Mme A a donné naissance par césarienne, le 26 janvier 2015, à une enfant prénommée Abigaëlle, atteinte du syndrome de Vici, diagnostiqué alors qu'elle avait quatre mois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2300191_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Le personnel de l'hôpital lui a diagnostiqué une entorse du ligament latéral externe de la cheville.

Source officielle

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