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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2201131_20240614
14 juin 2024
Le 11 septembre 2018, une endocardite infectieuse a été diagnostiquée.
5e chambre
DTA_2304956_20250311
11 mars 2025
Après auscultation de sa nuque, examen ORL et prise de tension, l'équipe médicale a posé le diagnostic de gastro-entérite et l'adolescent a été autorisé à quitter l'hôpital.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2400343_20240718
18 juillet 2024
et un traitement en rapport lui a été prescrit ; - le 22 décembre 2021, à la suite de l'aggravation des symptômes, elle a consulté son médecin traitant qui a diagnostiqué un important zona cervical
DTA_2300260_20230224
24 février 2023
hémorétropéritoine avec caillotage dans le cul-de-sac de Douglas exerçant un effet de masse sur la partie pelvienne des deux uretères, opération durant laquelle elle a dû être transfusée ; - il a été diagnostiqué
Magistrat M. TAORMINA
DTA_2100800_20230531
31 mai 2023
A et le retard de diagnostic de la fracture du péroné dont il était atteint et que si ce diagnostic avait été effectué plus tôt, dès son hospitalisation à Cannes ou Saint-Raphaël, rien ne permet d'affirmer
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2204430_20221014
14 octobre 2022
justice administrative : 1°) de condamner l'Hôpital Nord de Marseille à lui verser une indemnité provisionnelle d'un montant de 10 000 euros au titre des préjudices subis à la suite d'une erreur de diagnostic
4ème Chambre
DTA_2002263_20230623
23 juin 2023
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 2.
DTA_2400144_20250825
25 août 2025
Une spondylodiscite a été diagnostiquée et elle a été transférée au service de soins de suite et de rééducation entre le 29 novembre et le 15 décembre 2016.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2507549_20250729
29 juillet 2025
E né le 18 janvier 1964, a été suivi à l'hôpital Beaujon puis à l'hôpital Ambroise-Paré pour une rectocolite hémorragique diagnostiquée en 2015.
2ème Chambre
DTA_2001525_20230330
30 mars 2023
Ces retards et erreurs de diagnostic ont été la cause de ce que la réintervention n'a été finalement mise en œuvre que le lendemain.
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2201441_20220720
20 juillet 2022
Le marché est établi sur trois ans avec un minimum de 4000 logements et un maximum de 7500 logements à diagnostiquer.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505046_20260223
23 février 2026
Le diagnostic de rupture œsophagienne a été posé 48 heures après la fin de l’intervention, soit le 27 avril 2024, date à laquelle elle est hospitalisée en réanimation pour la première fois.
5ème Chambre
DTA_2004417_20230221
21 février 2023
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 3.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502471_20251117
17 novembre 2025
C... ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins prodigués
DTA_2001746_20230517
17 mai 2023
Un diagnostic d'algodystrophie a été posé à la suite d'une scintigraphie du 12 décembre 2014.
7ème Chambre
DTA_1912820_20230308
8 mars 2023
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute.
6ème chambre
DTA_2401567_20260401
1 avril 2026
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) ».
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2201237_20220817
17 août 2022
D et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors sa prise en charge par le HIA Sainte-Anne entre les 27 et 28 mars 2020 ainsi que
DTA_2001484_20220915
15 septembre 2022
Mme A a donné naissance par césarienne, le 26 janvier 2015, à une enfant prénommée Abigaëlle, atteinte du syndrome de Vici, diagnostiqué alors qu'elle avait quatre mois.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300191_20230404
4 avril 2023
Le personnel de l'hôpital lui a diagnostiqué une entorse du ligament latéral externe de la cheville.
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