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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2402098_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
A..., né le 11 octobre 1959 entré en service au sein de l’armée de terre le 11 octobre 1977 a exercé ses fonctions au sein du premier régiment de parachutistes d’infanterie de marine (RPIMA).
Source officielle6ème chambre
DTA_2303642_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
usage par le public, la soufflerie ne constitue donc pas une installation à caractère sportif ; - l'utilisation de la turbine en mode loisirs est assimilable à un loisir récréatif, assimilable au parachutisme
Source officielle7ème chambre
DTA_2210004_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
de la lecture de son livret médical que l'examen médical d'incorporation n'a mis en évidence aucune contre-indication à son intégration dans la légion étrangère, la seule mention de son passé de parachutiste
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100543_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
A s'est engagé dans la légion étrangère le 4 août 1997 et a été affecté au 2e régiment étranger de parachutistes tout au long de sa carrière militaire.
Source officielle3ème chambre
DTA_2026447_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
C a souscrit un contrat d'engagement pour servir dans l'armée de terre à compter du 26 juillet 2012, auprès du 1er régime de chasseurs parachutistes (1er RCP) et a été affecté au centre de formation initiale
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2002282_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Affecté au 1er régiment de chasseurs parachutistes de Pamiers (Ariège) en 2016, il a occupé la fonction de sous-officier adjoint d'une section de combat.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000261_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
notamment d'un certificat médical établi le 4 juin 2004 par un médecin des armées, d'une expertise réalisée en décembre 2004, d'un certificat médical établi par le médecin chef du 3ème régiment de parachutistes
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202682_20220822
22 août 2022
22 août 2022
A compter du 11 juillet 2019, il a été affecté au sein du 10e commandement parachutiste de l'air situé sur la base aérienne d'Orléans-Bricy. Par une décision du 2 juin 2020, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304285_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
A... aux opérations extérieures, aux missions de courte durée hors métropole, à un poste permanent hors métropole et au parachutisme militaire et qu’il est uniquement apte à servir en poste sédentaire
Source officielle7ème chambre
DTA_2105892_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
C E s'est engagé dans la légion étrangère où il a été affecté au sein du 2ème régiment parachutiste étranger après avoir été déclaré apte lors de sa visite médicale du 28 septembre 1993.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2201935_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
C D, militaire au 1er régiment de chasseurs parachutistes de Pamiers affecté à Djibouti pour la période du 15 août 2018 au 15 août 2021, qu'elle a accompagné, elle a été opérée le 16 novembre 2020 par
Source officielle1ère chambre
DTA_2202164_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
, les primes et indemnités liées à la qualification ou, dans la limite des droits ouverts par l'exécution des épreuves de contrôle, aux compétences en matière de navigation aérienne et de combat parachutiste
Source officielleJuge unique chambre 4
DTA_2000391_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Affecté au 1er régiment de chasseurs parachutistes de Pamiers (Ariège) en 2016, il a occupé la fonction de sous-officier adjoint d'une section de combat.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2216313_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
C..., né le 24 mai 1956, a effectué son service national du 4 février 1975 au 3 mars 1976 au sein du 9ème régiment de chasseurs parachutistes à Toulouse.
Source officielle4ème chambre
DTA_2002790_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
A a été affecté à compter du 7 janvier 2014 au 1er régiment de hussards parachutistes, son contrat expirant le 7 janvier 2019. Le 22 août 2017, il a été victime d'un accident de parachute.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103598_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
sur les cas des spécialistes du contrôle et de la surveillance des activités aériennes ou du personnel devant assurer des missions aéronautiques nécessitant une aptitude spécifique, ainsi que des parachutistes
Source officielle1ère chambre
DTA_2400117_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
B..., qui a servi au sein de la 11ème division parachutiste de l’armée de terre du 4 octobre 1975 au mois de novembre 1997, s’est vu concéder une pension militaire d’invalidité au taux de 100 %, au titre
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2318312_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
B C, né le 15 janvier 1966, a souscrit en 1985 un contrat de volontaire service long avant d'être affecté au 9ème régiment de chasseurs parachutistes à compter du 16 novembre 1985.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2216383_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Le 12 décembre 2023, le contrat d’engagement à servir de l’intéressée a été renouvelé pour un an et elle a été affectée au sein du 1er régiment parachutiste d’infanterie de marine.
Source officielle3ème chambre
DTA_2025891_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
expertise aux frais avancés de l'Etat aux fins de déterminer l'existence de lien entre son affection et l'exercice de ses fonctions ou ses conditions de travail au sein du 1er régiment de chasseurs-parachutistes
Source officiellePage 6 sur 8