CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 125 résultats pour « Mace-Ritt »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2409016_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

La présidente de la 10ème chambre, A-S Mach La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2412717_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 janvier 2025, et un mémoire complémentaire enregistré le 26 février 2025, les sociétés MACI et Nerco, représentées par Me Fialaire (Selarl Juge Fialaire avocats

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2503273_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2531779_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

guinguette, la société Flunch, la société l’Univers de Leo, la société Pizza Piano, la société Louise glaces, la société Image in air, la société Amorino, le centre culturel de Serbie, la société Made

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2503508_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301431_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2209741_20230417

Administratif

17 avril 2023

17 avril 2023

En ce qui concerne Mame Diarra C : 9.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202771_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Castellani, première conseillère, - M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302216_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, juge des référés, - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302266_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302434_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, présidente, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200788_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Castellani, première conseillère, - M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202150_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202285_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2102251_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Mach en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2400409_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, - et les observations de Me Gabon, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2400163_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, juge des référés, - les observations de M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2417345_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - Mme Abdat, conseillère.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2411932_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300350_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, M. Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller.

Source officielle

Page 63 sur 157

← PrécédentSuivant →