Lusset, président, Mme Devys, première conseillère, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 janvier 2023. La rapporteure, J.

Laubriat , président, Mme Weisse Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023. La rapporteure, C.

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024. Le rapporteur, R.

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 janvier 2023. La rapporteure, J.

Dhers, président, Mme Devys, première conseillère, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2022. Le président-rapporteur, S.

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024. Le rapporteur, R.

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.

Délibéré après l'audience du 24 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 mars 2020 et 1er octobre 2021 (non communiqué), Mme C, représentée par Me Marceau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 septembre 2025, la société civile immobilière de construction vente (SSCV) Saint Ouen Ottino, représentée par Me Marceau, demande au juge

C... épouse E..., représentée par Me Machaux, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 23 mai 2023 par laquelle la mutualité sociale agricole (MSA) de Bourgogne lui a notifiée un indu de

H E, exerçant au 43 avenue du Maréchal Foch (67190), est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° se rendre sur les lieux : 122 Grand'Rue à Saverne

a accordé à la SNC Monceau exploitation un permis d’aménager modificatif portant sur la modification du parcellaire et d’un lot afin d’intégrer une réserve incendie, sur un terrain situé avenue du Maréchal

B, maréchal des logis chef au sein de l'armée de terre, exerce les fonctions de pyrotechnicien au sein de l'établissement principal des munitions de Brienne-le-Château.

B A, représenté par Me Marchais, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge du rappel de taxe sur la valeur ajoutée réclamés à la SARL FC Transports au titre de la période du 1er juillet au 14

O R D O N N E : Article 1er : Mme B K domiciliée 14 Avenue du Maréchal Joffre à Chantilly (60500) est désignée en qualité d'experte.

Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2025. Le rapporteur, V. Tanzarella HartmannLe président, S.

Maréchal, - les conclusions de Mme Lambrecq, rapporteure publique, - les observations de Me Martin, pour la SARL au jongleur de Notre-Dame, - les observations de Mme E et de M.

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lambrecq, rapporteure publique, - les observations de Me Martin, pour Mme F et pour la SARL le Parvis, - les observations de Mme G et de M.

Maréchal, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lambrecq, rapporteure publique, - les observations de Me Martin, pour la SARL RMS Esmeralda, - les observations de Mme E et de M.