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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2102121_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104043_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104324_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104327_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Il est également constant que par son comportement, ses réactions imprévisibles et parfois violentes, M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000782_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

centre hospitalier de Troyes, une information sur l'état de santé de son époux, sur l'évolution de cet état et sur les soins prescrits même si cette information a pu être délivrée par intermittence, et parfois

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101792_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Après avoir rappelé le traitement médical suivi par Mme A et le fait qu'elle " présente un terrain sensitif avec parfois des complications délirantes dont on ne reconnaît pas le caractère pathologique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101830_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

A faisant parfois état de l'existence d'une vie familiale, ne permettent pas d'établir que l'intéressé vivrait en concubinage avec son épouse auprès de son enfant.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101867_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Ces quartiers sont définis comme des regroupements de maisons d'habitation, à l'écart du noyau villageois historique, où subsistent parfois des exploitations agricoles.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101883_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101972_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Là où il n'est pas canalisé, les berges sont bien marquées, avec parfois des méandres, et un substrat différent de celui des parcelles est présent dans son lit.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102083_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103657_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

B faisait preuve d'une familiarité excessive avec les résidents de l'établissement, qu'il avait tenu à plusieurs reprises des propos vulgaires et déplacés à leur égard, qu'il adoptait des gestes parfois

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103855_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400589_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

En outre, s'il indique résider chez ses amis, lors de son audition, il a indiqué aux services de police loger dans des " squatt ", déposer parfois des affaires chez un ami et disposer d'une adresse postale

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400026_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

ne démontre pas qu'à la date de la décision attaquée il pourvoyait, à la mesure de ses moyens, à l'entretien et à l'éducation de son enfant français, s'est rendu coupable de faits, notamment de vol, parfois

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2400060_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

les pièces produites, les fonctionnaires en charge de ces contrôles ayant constaté l'excellent niveau des enfants concernés par cet enseignement par correspondance délivré par Mme B, laquelle se fait parfois

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400094_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

résulte de l’instruction que la vérification s’est déroulée d’abord au siège social de l’entreprise, puis dans les locaux de l’administration à sept reprises, rendez-vous auquel le gérant s’est rendu parfois

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400125_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que ses déclarations ont été peu développées et parfois confuses, notamment lors de l'audience devant la Cour nationale du droit d'asile et elles n'ont pas permis

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400226_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

B..., qui, avec insistance, cherche, par le biais de moments isolés, de cadeaux et de remarques parfois sexualisées, à établir une relation d’intimité non consentie avec des agents de sexe féminin, portant

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400290_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

formation en s'appuyant sur le bulletin du BTP CFA des Savoie de l'année scolaire 2022/2023 qui fait ressortir, selon son appréciation, " une progression et un comportement mitigé en langue française et parfois

Source officielle

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