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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2200714_20240516
16 mai 2024
Mme B, éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er septembre 2016 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Clermont-Ferrand/Thiers.
DTA_2200716_20240516
DTA_2200720_20240516
Mme B, assistante sociale de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er septembre 2018 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Clermont-Ferrand/Thiers.
DTA_2200721_20240516
Mme B, psychologue de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er septembre 2016 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Clermont-Ferrand/Thiers.
DTA_2200722_20240516
Mme A, éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er septembre 2021 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Clermont-Ferrand/Thiers.
DTA_2200723_20240516
3ème chambre
DTA_2108193_20240109
9 janvier 2024
elle peut proposer une des possibilités suivantes : / - soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique
2ème Chambre
DTA_2004665_20230511
11 mai 2023
inférieure à 2 mètres 20 et qu'elles soient parfaitement intégrées à la façade ; / En toiture, elles doivent faire l'objet d'une intégration paysagère optimale ou, à défaut, être intégrées dans un plan théorique
1re Section - 2e Chambre
DTA_2015783_20230718
18 juillet 2023
Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés
2ème chambre
DTA_2120754_20230509
9 mai 2023
l'instruction que la société n'apporte aucun élément au soutien de ses allégations, alors que les incohérences portant sur les boissons alcoolisées demeurent, et que la discordance entre la consommation théorique
10ème chambre
DTA_2111698_20231004
4 octobre 2023
dès lors qu'il est exonéré d'impôt sur le revenu et que les assiettes de ces impositions sont similaires ; - l'affectation au budget de l'Etat du prélèvement de solidarité présente un caractère théorique
6ème Chambre
DTA_2006491_20221104
4 novembre 2022
1ère chambre
DTA_2103224_20231121
21 novembre 2023
CHAMBRE 3
DTA_2401446_20260318
18 mars 2026
Supervielle n’a que « peu d’apports théoriques et peu de lectures à son actif sur le sujet » des besoins du jeune enfant.
JU1
DTA_2404595_20250205
5 février 2025
dépistage, à partir d'un recueil salivaire, est réalisé au moyen de tests salivaires respectant les seuils minima de détection suivants : 1° S'agissant des cannabiniques : - 9 - tétrahydrocannabinol (THC
6e Section - 3e Chambre
DTA_2407577_20250522
22 mai 2025
Il soutient que la décision attaquée : - est insuffisamment motivée ; - elle est entachée d'erreur manifeste d'appréciation au regard de sa formation théorique et pratique ; - les mesures compensatoires
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2300456_20230322
22 mars 2023
d'Ars-en-Ré a accordé un permis de construire à M. et Mme F pour la rénovation et l'extension d'une maison d'habitation, la création d'une annexe, de préaux et d'une piscine, sur un terrain situé 56, rue Thiers
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2303955_20230426
26 avril 2023
sa faveur auprès de la préfète du Val-de-Marne ainsi qu'auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer le 20 mars 2023, en mettant en avant son rôle depuis le 1er mars 2023 au sein de la troupe " The
DTA_2500638_20250507
7 mai 2025
Elle fait valoir que : Sur le montant de la dotation populationnelle : - le retard pris dans la notification du montant théorique du financement mixte au sens de l'article 4 du décret du 21 avril 2022
DTA_2500649_20250507
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