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4 089 résultats pour « Thos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2200714_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Mme B, éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er septembre 2016 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Clermont-Ferrand/Thiers.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200716_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Mme B, éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er septembre 2016 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Clermont-Ferrand/Thiers.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200720_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Mme B, assistante sociale de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er septembre 2018 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Clermont-Ferrand/Thiers.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200721_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Mme B, psychologue de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er septembre 2016 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Clermont-Ferrand/Thiers.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200722_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Mme A, éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er septembre 2021 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Clermont-Ferrand/Thiers.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200723_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Mme B, éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er septembre 2016 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Clermont-Ferrand/Thiers.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2108193_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

elle peut proposer une des possibilités suivantes : / - soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004665_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

inférieure à 2 mètres 20 et qu'elles soient parfaitement intégrées à la façade ; / En toiture, elles doivent faire l'objet d'une intégration paysagère optimale ou, à défaut, être intégrées dans un plan théorique

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2015783_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2120754_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

l'instruction que la société n'apporte aucun élément au soutien de ses allégations, alors que les incohérences portant sur les boissons alcoolisées demeurent, et que la discordance entre la consommation théorique

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2111698_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

dès lors qu'il est exonéré d'impôt sur le revenu et que les assiettes de ces impositions sont similaires ; - l'affectation au budget de l'Etat du prélèvement de solidarité présente un caractère théorique

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006491_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103224_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Les activités ayant un caractère de recherche fondamentale, qui pour apporter une contribution théorique ou expérimentale à la résolution des problèmes techniques, concourent à l'analyse des propriétés

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2401446_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Supervielle n’a que « peu d’apports théoriques et peu de lectures à son actif sur le sujet » des besoins du jeune enfant.

Source officielle
TA

JU1

DTA_2404595_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

dépistage, à partir d'un recueil salivaire, est réalisé au moyen de tests salivaires respectant les seuils minima de détection suivants : 1° S'agissant des cannabiniques : - 9 - tétrahydrocannabinol (THC

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2407577_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Il soutient que la décision attaquée : - est insuffisamment motivée ; - elle est entachée d'erreur manifeste d'appréciation au regard de sa formation théorique et pratique ; - les mesures compensatoires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2300456_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

d'Ars-en-Ré a accordé un permis de construire à M. et Mme F pour la rénovation et l'extension d'une maison d'habitation, la création d'une annexe, de préaux et d'une piscine, sur un terrain situé 56, rue Thiers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2303955_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

sa faveur auprès de la préfète du Val-de-Marne ainsi qu'auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer le 20 mars 2023, en mettant en avant son rôle depuis le 1er mars 2023 au sein de la troupe " The

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2500638_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Elle fait valoir que : Sur le montant de la dotation populationnelle : - le retard pris dans la notification du montant théorique du financement mixte au sens de l'article 4 du décret du 21 avril 2022

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2500649_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Elle fait valoir que : Sur le montant de la dotation populationnelle : - le retard pris dans la notification du montant théorique du financement mixte au sens de l'article 4 du décret du 21 avril 2022

Source officielle

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