Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500129_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
délibération n° 95-215 AT du 14 décembre 1995 ; il ne s’est pas vu notifier, en début de séance du conseil de discipline, son droit de garder le silence ; la Polynésie française ne peut faire état de faits parfois
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2419888_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Paris porte l’ambition de contenir les dynamiques excluantes qui conduisent les habitantes et les habitants, notamment les plus fragiles, à quitter la capitale, ou à se loger à des prix prohibitifs, parfois
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2420458_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Selon les termes de ce même expert : " Pour les patients greffés stabilisés, au-delà de la première année de greffe, un séjour court dans le pays d'origine est parfois autorisé, mais il ne doit pas dépasser
Source officielle9ème chambre
DTA_2410953_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
témoignent d'activités discontinues et à temps partiel entre les mois de juin et décembre 2018, entre les mois de janvier et octobre 2019, et durant les mois de février, juin, juillet et août 2020, parfois
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2411378_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
A a été identifié, parfois nommément, en tant que personne d'orientation homosexuelle sur des photographies, des récits et des vidéos mis en ligne entre les mois d'octobre et novembre 2024 par une association
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411494_20240814
14 août 2024
14 août 2024
Il ne résulte pas non du certificat médical produit du 8 février 2024 que l'état de santé actuel de la petite fille, qui selon le certificat présente parfois une humeur triste et des crises de colère,
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2414108_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Il ressort de ces éléments qu'il a occupé un emploi de façon continue depuis 2017 soit pendant près de sept ans et demi, qu'il a progressé au sein de son entreprise et qu'il a parfois cumulé son emploi
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2414354_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Toutefois, ses déclarations sont dénuées d'éléments circonstanciés et sont parfois confuses, notamment s'agissant des conditions de son engagement au sein de l'ANC, de ses missions au sein du parti, de
Source officielleChambre 1
DTA_2300147_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
8 novembre 2022, il lui était toujours reproché des difficultés à s'adapter et à s'organiser en situation d'urgence ou d'imprévu, des défaillances dans l'accompagnement des usagers, des initiatives parfois
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304153_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
aucun élément quelconque de caractérisation ; il n'existe aucun trouble à l'ordre public causé par sa venue et ses précédents spectacles n'ont donné lieu à aucun affrontement ; s'il a admis avoir fait parfois
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2207406_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Elle a fait, en outre, valoir que la requérante et ses enfants dorment dans la rue, parfois dans des halls d'immeubles quand ils sont ouverts, - le préfet de la Haute-Garonne n'étant ni présent ni représenté
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2400984_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
C s'adresse à la communauté juive pour demander pardon et écrit : " C'est vrai, j'ai parfois été trop loin et fait preuve d'outrance, de provocations déplacées ".
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300052_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
l'espèce, au-delà du trou de couverture avéré, il apparait que les stations situées autour du projet litigieux sont relativement saturées au point que le service 4G qu'elles prennent en charge présente parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2300100_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
avril 2022 synthétisant notamment ces auditions que le requérant entretenait des rapports privilégiés avec une de ses subordonnées en charge de l'entretien et la lingerie avec laquelle il s'enfermait parfois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300153_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
A, qui impliquent un sang-froid en toute circonstance et d'intervenir avec le calme requis dans les situations parfois tendues et conflictuelles auxquelles un agent de sécurité est susceptible d'être confronté
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300241_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
pathologie asbestosique, il résulte de l'instruction qu'il est désormais admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2225861_20250203
3 février 2025
3 février 2025
secteur de Montorgueil/Saint Denis, piétonnisé depuis le début des années 1990, se caractérise par une très forte densité de bars et restaurants, la plupart des établissements disposant de terrasses parfois
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2509488_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
B a reconnu s'être parfois emporté, tout en mettant son comportement sur le compte d'une certaine " ostracisation " de la part de certains étudiants.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2408270_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Il soutient qu'il est atteint d'une sciatique paralysante, et que ses déplacements sont rendus difficiles, douloureux, et parfois impossibles par son état de santé.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2406485_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
l'urgence est caractérisée car il est mineur, en danger en raison de sa situation d'isolement, dépourvu de moyens de subsistance, il ne peut se nourrir que grâce à l'aide de bénévoles et est contraint parfois
Source officiellePage 68 sur 151
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