Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements. ".

d'urbanisme illustre, sans les contredire, les dispositions de l’article 6 selon lesquelles « en cas d’implantation en limite, les éléments de débord, tels que débords de toitures, balcons, encorbellements, marquises

Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu’ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.

pas avec les remparts et les constructions linéaires en granit constituant la ville fortifiée ; le parti architectural repose sur la prise en compte des remparts de Saint-Malo, sa forme anguleuse marquant

Ces États membres d'origine marquent également les ensembles de données correspondants. ". Aux termes de l'article 24 de ce règlement : " () 2.

cyclable et de son accotement, qui d’après les constatations des requérants, non contestées par la commune, est « située à 2, 45 mètres de la limite de [leur] propriété et à 3, 20 mètres de l’enrobé marquant

. : Aux termes de l’article L. 551-1 du code général de la fonction publique : « La démission ne peut résulter que d’une demande écrite de l’intéressé marquant sa volonté non équivoque de cesser ses

Il ajoute que l'enlèvement de 276 lycéennes à Chibok, dans l'État de Borno, dans la nuit du 14 au 15 avril 2014, par des combattants de Boko Haram lors d'un raid demeure un fait marquant, d'autant plus

Toutefois, elle n'apporte aucun élément de nature à remettre en cause les conclusions du rapport d'enquête aux termes duquel ces fissures, bien que stabilisées et non évolutives, sont structurelles, marquent

Elles s'opposent à toute installation, dans un emplacement public, d'un signe ou emblème manifestant la reconnaissance d'un culte ou marquant une préférence religieuse.

- la mesure n'est ni nécessaire ni proportionnée : l'invocation des blocages, dégradations et divers troubles qui sont advenus lors des manifestations de 2023 est trop ancienne, aucun événement marquant

Constructions nouvelles : Les constructions nouvelles doivent tenir compte des particularités morphologiques et typologiques marquantes des constructions avoisinantes (largeur des parcelles en façade sur

l'impôt sur le revenu en vertu des articles L. 47 à L. 50 du livre des procédures fiscales, interdit au vérificateur d'adresser la proposition de rectification qui, selon l'article L. 48 du même livre, marquera

Dreslincourt et Thourotte dans le département de l'Oise, Biaches, Cléry-sur-Somme, Mesnil-Saint-Nicaise, Moislains, Nesle, Péronne et Villers-Carbonnel dans le département de la Somme, Hermies et Marquion

regard de l'impôt sur le revenu en vertu des articles L. 47 à L. 50 du livre des procédures fiscales interdit au vérificateur d'adresser la proposition de rectifications qui, selon l'article L. 48, marquera

2021, date notamment à laquelle le maire de Saint-Brieuc a explicitement exprimé son refus d'une délivrance d'autorisation du domaine public relative à l'implantation des balcons, cette dernière date marquant

B lui a adressé le 22 février 2017 consisterait en une demande écrite de l'intéressé marquant sa volonté non-équivoque de quitter son employeur, et que ce courrier doit être requalifié en démission, le

l'impôt sur le revenu en vertu des articles L. 47 à L. 50 du livre des procédures fiscales interdit au vérificateur d'adresser la notification de redressement qui, selon l'article L. 48 de ce livre, marquera

l'impôt sur le revenu en vertu des articles L. 47 à L. 50 du livre des procédures fiscales interdit au vérificateur d'adresser la proposition de rectification qui, selon l'article L. 48 du même livre, marquera

les circonstances dans lesquelles il a obtenu les documents d'identité dont il se prévaut, le caractère très lacunaire des informations données sur sa famille et la datation des événements familiaux marquants