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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9ème chambre
DTA_2204833_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allais, - les conclusions de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2202334_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Mecquenem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2023. La rapporteure, A.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2401958_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Le rapport de Mme Allais, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2405220_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Le rapport de Mme Allais, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2302678_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Mecquenem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2023. Le président-rapporteur, T.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2527776_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
exécution du marché conclu le 23 juin 2025 et du marché rectificatif du 18 juillet 2025, conclus entre le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la société Alan
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305655_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
- le passif d’un montant de 300 000 euros pour l’exercice 2016 est justifié ; - la réalité de l’importation des marchandises pour un montant de 10 000 euros correspondant à la facture de la société Allal
Source officielle1ère chambre
DTA_2102097_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Ainsi, contrairement à ce que soutient le requérant, les pilotes de l'ALAT et ceux de l'armée de l'air ne sont pas dans la même situation, et ont donc pu être traités différemment en ce qui concerne la
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2204499_20220824
24 août 2022
24 août 2022
A B demande au tribunal d'annuler la décision d'installation d'une caméra de vidéosurveillance accordée par la commune de la Ferté Alais. Par un acte, enregistré le 15 juin 2022, M.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2306058_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Allais, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2208420_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allais, - les conclusions de Mme C, - les observations de Me Rey, avocate des Hospices civils de Lyon.
Source officielle9ème chambre
DTA_2202387_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Seul le rapport de Mme Allais a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2106328_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Mecquenem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2023. La rapporteure, A.
Source officielle9ème chambre
DTA_2206112_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allais, - et les conclusions de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2400674_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Les rapports de Mme Allais, magistrate désignée, ont été entendus au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2307962_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le rapport de Mme Allais, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2110939_20240226
26 février 2024
26 février 2024
n'aurait été possible ; - les conventions du 16 septembre 1988 donnent la maîtrise d'ouvrage du projet de pose des canalisations au syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Ferté-Alais
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2302399_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
lequel le maire de la commune de Bagnères-de-Bigorre a délivré à la société Airis Aquitaine un permis de construire une résidence services seniors de 89 chambres sur un terrain situé 12 rue du Maréchal Alan
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2604758_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Allais en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de justice administrative pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403145_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
tribunal le versement par la commune de Bruguières de la somme de 5 845,76 euros correspondant à la dernière facture des travaux du marché de restructuration de la restauration scolaire et des espaces ALAE
Source officiellePage 7 sur 273
ALAKEI HOLDING
02/08/2026
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Alakeel, Rostam
12/04/2026
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ALAKEI HOLDING
05/08/2025
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MÉDÉNOUVO, Larissa Edwige Adéola Alakè
21/05/2025
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Oni Lassissi, Faoussath Alaké
12/12/2024
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