CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 131 résultats pour « Bersy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2301597_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

B représentant la caisse de mutualité sociale agricole Berry Touraine, qui conclut au rejet de la requête pour les mêmes motifs. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301879_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Faessel, président ; - les observations de Me Carraud, abstituant Me Berry, avocat de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104185_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Berry, avocate de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103068_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Bersée est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2507818_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Julien Iggert, juge des référés, - et les observations de Me Berry, avocate de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509935_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

la somme correspondant à la part contributive de l’État, de mettre à la charge de l’État le versement à Me Berry de la somme de 1 000 euros hors taxe.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2503801_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

le versement à Me Berry de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307549_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Me Berry de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204592_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il soutient que : - la requête est irrecevable, aucune preuve de la personnalité morale du collectif Bassines Non Merci Berry n'étant apportée et la requérante prétendant agir pour le compte du collectif

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2108493_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Bouzar, - et les observations de Me Berry, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003224_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

de ce dernier le versement à Me Berry de la somme de 1 300 euros hors taxe sur la valeur ajoutée.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405346_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dobry, - et les observations de Me Berry, représentant Mme B, présente à l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2408603_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Mohammed Bouzar, rapporteur, - et les observations de Me Berry, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302798_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

F une requête, enregistrée le 20 avril 2023 sous le n° 2302770, Mme A C veuve D, représentée F Me Berry, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 mars 2023 F lequel la préfète du Bas-Rhin a

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602399_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

A..., représentée par Me Berry, demande au tribunal : de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; d’annuler la décision du 5 mars 2026 lequel l’Office français de l'immigration

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102994_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

l'Etat le versement à Me Berry de la somme de 1 000 euros hors taxes.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2504038_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Berry, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2205615_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Berry, avocate de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302623_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Pouget-Vitale, magistrat désigné ; - les observations de Me Carraud, substituant Me Berry, avocate de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200613_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Berry de la somme de 1 200 euros hors taxe.

Source officielle

Page 7 sur 57

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC148 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BERSY CONSEIL

SIREN 887750453Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

10/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BERSY IMMOBILIER

SIREN 444945455Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

12/06/2026

Voir →

Immatriculations

BERSY CONSEIL

SIREN 887750453Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

13/05/2026

Voir →

Radiations

SCI BERSY

SIREN 395238918Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

11/05/2026

Voir →

Radiations

SCI BERSY

SIREN 418259230Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

26/04/2026

Voir →